C... a reconnu qu'il avait fait tomber à terre Denis X... après l'emploi de la bombe lacrymogène et qu'il avait ensuite essayé de le "cravater" par deux fois, il a précisé que l'emploi de la force avait

K..., domicilié [...], pris en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Traoré-Boro, 2°/ à M. D...

victime et qui l'avait blessé, qu'il a à son tour saisi une arme-un bâton-dont il a fait usage ; qu'il en résulte que le prévenu, qui devait faire face seul à l'attaque de deux individus armés d'une bombe

B... qui a déclaré que son agresseur s'en était débarrassé à cet endroit, avant d'être interpellé, une bombe lacrymogène a été retrouvée dans les toilettes du restaurant Burger King ; qu'il résulte suffisamment

vice prévu par les textes susvisés ; que l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée dans un bref délai ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bretagne Ouest Marée (BOM

l'arrêt attaqué a confirmé la culpabilité de José X...des faits de menace de dégradation et de détérioration dangereuse pour les personnes, faite sous condition, sans retenir toutefois " au moyen d'une bombe

raison de la résistance et de l'agressivité de Denis X... qui déjà, par le passé, avait fait preuve d'un tel comportement envers les forces de police, l'inspecteur Y... a été contraint d'utiliser sa bombe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIE>ME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Bono Bernard, société en nom collectif, dont le siège

communication intervenue, entre les jurés, les experts, les témoins et les membres de la cour d'assises, dans la cour du palais de justice où toute l'assistance avait été évacuée à la suite d'une alerte à la bombe

"aux motifs propres et adoptés que les oeuvres ont été livrées à Antoinette B... en parfait état ; que la quasi-totalité des tableaux comportent à l'envers une tache noire effectuée à l'aide d'une bombe

délits de violences volontaires avec arme sanctionnés par les articles 222-11, 222-12, alinéa 1er, 10° et 222-13, 10° du Code pénal; "aux motifs que Georges D... ne conteste pas avoir utilisé sa bombe

On 25   May 2019 the screening of the films was interrupted after the police received telephone calls about a bomb planted on the premises.

Simone X..., procédé à la reconstitution de l'infraction (d 25), et, enfin, que des clichés ont été pris au cours de cette reconstitution, clichés où l'on voit Mme Simone X... brandir successivement une bombe

X..., n'a déclaré avoir assisté au début de celuici et avoir vu le prévenu faire usage sans raison de sa bombe lacrymogène ; qu'au contraire, il ressort de la déclaration de la dame Z... que c'est après

», la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder des internes pendant leur sommeil, de mettre une bombe

B... par des coups de poing et de pied et de Mme C... par l'usage d'une bombe lacrymogène ; que sur le délit de violences volontaires aggravées sur M. B..., les déclarations de M.

voiture de Benyoucef dans le canal se trouvant à proximité des lieux de l'altercation ; "alors qu'il ressort des pièces de la procédure que Visine et les passagers de la Jeep ont été agressés par bombe

consommation le 25 octobre 1995 sur des boîtes de conserves de truffes se trouvant dans les locaux des Etablissements Ussel avait révélé que certaines des boîtes vendues par Pierre X... présentaient des bombements