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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

59 résultats pour « Bortolaso-Péri »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 6 ter

—

Les animaux qui auraient péri postérieurement à l'expertise ne sont pas indemnisés.

Article L255-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 18

Code de la construction et de l'habitation

de toute nature en ce qui concerne les constructions existantes au moment du bail et celles qui auront été édifiées, mais il n'est pas obligé de les reconstruire s'il prouve qu'elles ont été détruites par cas fortuit, force majeure, ou qu'elles ont péri

Article ANNEXE 7

—

-Péri inclus), passage faisant limite des parcelles entre les parcelles DN 89 et DN 90 jusqu'à la rue Jules-Appert ; - rue de l'Etang jusqu'à l'avenue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue)

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Environnement du site Zone agricole/forestière Zone naturelle Zone industrielle Zone commerciale Zone d'habitation : ― urbaine ― péri-urbaine ― dispersée Etablissements sensibles : proximité d'établissements scolaires ou lieux fréquentés par des jeunes

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

. - les stages spécialisés (Avulsions, Chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, Patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, Pathologies et/ou thérapeutique intercurrente, Chirurgie alvéolaire à visée orthodontique

Article 1

—

Cancérologie; radiothérapie (2 options) Immunologie Génétique 48 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique : 01 Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Article Annexe III

—

-les stages spécialisés (avulsions, chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, pathologies et/ ou thérapeutique intercurrente, chirurgie alvéolaire à visée orthodontique,

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Connaissances a ̀ acquérir : -physiopathologie de l'insuffisance rénale aiguë ; Module 2 : Le transplanté rénal en soins intensifs -période péri-opératoire en coordination avec les équipes d'anesthésie-réanimation ; Module 3 : Le dialysé chronique en

Article 2-1

—

92330 Sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri

LEGIARTI000050435795

—

Mixte 2 3 02 Cancérologie ; radiothérapie (2 options) Mixte 2 3 03 Immunologie Mixte 2 3 04 Génétique Mixte 2 3 48 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique : 01 Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Article Annexe

—

Département des Hauts-de-Seine : Asnières : 119 Dépôt d'autobus : 19, avenue Gabriel-Péri. Issy-les-Moulineaux : 120 Bâtiments sociaux : 197 à 211, quai de Stalingrad.

Article 2-1

—

Loir-et-Cher (41), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel Péri

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

vitréen, non colonisable pour indentation ; implant (type bande, corde, rail et roue) pour indentation sclérale ; – implant ORL, oreille ; – implant pleuropulmonaire, de renfort, d'agrafage, résection parenchymateuse ; – implant pour colposuspension, péri

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. 8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ

LEGIARTI000039240198

—

Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel Péri

Article Annexe

—

Malakoff 62 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 92 et 120, avenue du 12-Février-1934, 150, boulevard Gabriel-Péri, et rue Pierre-Brossolette, sans numéro.

LEGIARTI000039331435

—

Gynécologie - santé génésique des femmes et assistance médicale à la procréation Ces UE représentent 4 à 8 ECTS Objectifs généraux : - Informer et conduire une consultation de contraception ; - Conduire une consultation péri-conceptionnelle ; - Assurer

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

systématiques de surveillance ; - connaître les éléments du suivi en santé de la femme en médecine générale, notamment pour les soins en lien avec la contraception, la grossesse, l'accès à l'interruption volontaire de grossesse, le post-partum, la péri-ménopause

Article Annexe II

—

1971 à 1982 ; Ducellier et Cie puis Valéo, route de Montreuil, 62630 Etaples : de 1971 à 1992 ; Entreprise Damette/ Sockeel A et J, 45, rue de la Sous-Préfecture, 59190 Hazebrouck, de 1961 à 1976 ; Entreprise générale d'isolation Poujaud, rue Gabriel-Péri

Page 3 · 59 résultats

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