l'examen de la situation de l'entreprise au cours de la période d'observation de : IZK CONSULTING (SARL) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [Z] [E], gérant, assisté de Me Guillaume BRILLATZ

juin 2015 un rapport concluant que la courroie de distribution, qui est à remplacer tous les dix ans ou tous le 150 000 km, s'était rompue prématurément en raison d'une fuite de gaz d'échappement brûlants

] par deux arches fines (de section ronde également) venant s'effacer derrière le tableau selon une demi-courbe d'angle en demi-cercle, sans se rejoindre sur un support fixe » ainsi qu'« un aspect brillant

la validité d'un contrôle d'alcoolémie à l'existence préalable d'une infraction autre ; que l'observation faite lors du contrôle par le gendarme Z..., de ce que les yeux de Christian X... étaient brillants

relevé que l'expert médical avait établi un lien direct et indiscutable entre les deux événements ; qu'il était d'autant plus caractérisé que la jeune fille, âgée de 19 ans, par ailleurs étudiante brillante

que Y... était seul, le restaurant étant fermé depuis le 25 août, et avait tout le temps nécessaire aux préparatifs ; que, s'agissant des mobiles, la situation financière de Y... n'était pas brillante

procédure qu'un salarié de la société Piani, chargé de la dépose de poteaux téléphoniques, a fait une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres, alors qu'il avait entrepris d'escalader un poteau qui se brisait

Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1985), la société Dubuc et Fils (société Dubuc), qui avait déposé le 14 octobre 1954, pour désigner des fromages, la marque ayant pour libellé " Le Brillat

vigne, ont été autorisés à titre provisoire par un juge des référés à poursuivre l'exploitation des vignes leur appartenant, et qu'il a été enjoint à la société Champagne X..., devenue SARL Delbeck Bricout

(le vendeur), exerçant sous l'enseigne Brillance auto, un véhicule mis en circulation en 2005 et présentant un kilométrage non garanti de 211 811 km ; qu'à la suite d'une panne intervenue un mois après

Bricout, qui n'avait participé ni aux débats ni au délibéré, et sans que les parties aient été invitées à reprendre leurs conclusions devant lui " ; Attendu qu'il appert des mentions de l'arrêt attaqué

Y... fut cependant heurté par le véhicule qui continuant sa course, retomba sur lui, lui brisant en deux endroits le fémur gauche" ; que cette version des faits a été confirmée tant par le témoignage de

X... a loué à la société Slibail un échographe, un générateur et un amplificateur de brillance pour une durée de trois ans ; que par acte du 26 décembre 1990, il a conclu avec la société ELM un contrat

A..., une déclaration d'exportation temporaire d'une durée de 36 mois à destination de la société Diab International Est à Jeddah, Arabie Saoudite, portant sur une parure composée d'un collier de brillants

recettes comptabilisées résultant des écritures portées par Marie-Agnès Z... sur le livre de recettes; que la prévenue ne peut en mettre en doute l'authenticité de ces écritures, alors que le comptable Brigaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle des attelages Lemoine Brillu

Breillat, président, M. Straehli, conseiller, Mme Leroy-Gissinger, conseiller référendaire, en présence de M.

1] 1987 à[Localité 1] Hôtel [Établissement 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON M.

texte ou qui n'y figure plus, tel que le coke de pétrole également non taxé, ou encore et surtout aux huiles lubrifiantes qui y figurent toujours puisque ce produit peut parfaitement être éliminé en le brûlant

articles 310, 329, 331, 341 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce que le président avant d'entendre les docteurs Bricout