ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que l'information a permis de recueillir à l'encontre de Jacques B... de suffisantes charges d'avoir détourné ou dissipé, au préjudice de la SARL Y... , un brillant

Jean-François X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Etablissements Briant, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

confié à la société Colonna, assurée auprès de la société Allianz, la réalisation de travaux de ponçage et de cristallisation du revêtement de sol en marbre blanc de leur maison afin d'obtenir un effet brillant

refusait à lui et qu'il était conscient de lui imposer des actes qu'elle ne voulait pas ; que Lambert X... est décrit par son entourage comme étant sujet à des accès de colère au cours desquels il brisait

attaqué (Paris, 15 juin 2022), en 1966, la Société d'application des méthodes modernes d'éclairages électriques Sammode (la société Sammode) a conçu un luminaire tubulaire doté d'embouts en inox poli brillant

X... a commis une faute en brisant les vitres se trouvant dans son véhicule de service et destinées à son employeur qui devait les lui rembourser ; qu'en conséquence, la cour a entaché sa décision d'un

qu'elle lui imputait ; qu'en effet, celle-ci ne pouvait affirmer que le salarié avait fait souder sa bêche pendant les heures de travail en soutenant d'abord qu'il avait été vu en possession d'un objet brûlant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brilou, société anonyme, dont le siège est Centre commercial du Becquet

(société Brimat), la société Soderel a réalisé un encart publicitaire et l'a fait paraître dans le bulletin de la Foire aux fromages de Coulommiers ; que la société Soderel a assigné la société Brimat

constatations initiales des agents dès l'interpellation sur la voie publique au sortir du véhicule que conduisait le prévenu, faisant état du fait que "ses vêtements sont désordonnés, ses yeux sont brillants

Brillet , juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Caen, assesseurs, tous trois désignés par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Caen en date du 5 février 1997 ;

véhicule, que son comportement titubant et incohérent les ont conduit à le soumettre à l'alcootest qui s'est révélé positif, que la fiche A mentionne que Raymond Y... était énervé, avait les yeux brillants

base légale à sa décision au regard de l'article 1382 du Code civil ; 4 / qu'en ne recherchant pas, bien qu'y étant invitée, si la reproduction de la couleur du plateau et des billles opaques et brillantes

l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Mac et Co (société Mac) a vendu un logiciel à l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Brillaud

distincte, et imputait à ses adversaires la communication de pièces contenant des allégations fausses ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° V 03-42.925 : Attendu que les sociétés Champagne Bricout

constaté des déchirures sur les consoles de support de la plate-forme de liaison ; que plusieurs ensembles de déchirures, en haut et en bas de chaque console, comportaient une partie très récente, brillante

C..., domicilié [...] , 2°/ la société ORDEM CERTA trabalho temporario LDA, dont le siège est [...], 3°/ la société Assobio magico LDA, dont le siège est [...] , 4°/ la société Poligono Brilhante Sociedade

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Gwen Ran et Croisic Distribution par ITM Entreprises et les consorts Brillaut

surcroît, il convient d'observer que les agents de police judiciaire ont mentionné dans leur procès-verbal : "invitons le conducteur à descendre de sa voiture et constatons que celui-ci a les yeux brillants

que lors de l'audience sur les intérêts civils "M. le président a donné successivement la parole à Me Bonnard, avocat de la partie civile qui a exposé et développé les demandes de cette dernière, à Me Braut