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48 résultats pour « Bruno Bardèche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703

Admin. suprême

28 octobre 2004

28 octobre 2004

  Belli Bruno né/née en 1946 résidant à Somma Lombardo - Varèse   37.   Berni Marta Lucia né/née en 1935 résidant à Golasecca   - Varèse   38.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

avait tu jusque là le nom par peur des représailles ; qu'il désignait en effet un certain "couli" qu'il décrivait comme petit, mat de peau, les cheveux un peu long qu'il attachait, et porteur d'une barbiche

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202355_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

En cinquième lieu, aux termes de l'article 11 des dispositions générales du règlement du plan local d'urbanisme : " Couvertures / Les matériaux de couverture autorisés sont le bardeau de mélèze, l'ardoise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1bf0c0f38137e6792a48

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

partielle du 04 avril 2024 SA Allianz Iard prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65a0f0125bbe450008b2d013

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Représentée par Me Philippe LICINI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Madame [Z] [X] née le 11 Mars 1993 à [Localité 6] (VIETNAM) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c09661

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2 N° RG 22/02445 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNNJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BRUN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

confirmaient la validité d'une vente intervenue le 23 janvier 2012, par laquelle la société mère de SPLASH TOYS, Holding Financière Normande, avait cédé à X..., pour 1 euro, les droits de licence sur un jeu Barbecue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Lawa Kila Gabriel Xc/S. A

6253ccf3bd3db21cbdd91ced

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

social 99 Avenue de l'Uemoa-01 BP 398 OUAGADOUGOU-BURKINA FASO représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Bruno

Source officielle

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