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241 résultats pour « Bruno COQUARD »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a2cd580146773f56d8

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Cochard, président, M. Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme B..., M.

Source officielle
CC

soc

61372172cd580146773f3cfb

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Bruno, demeurant ... (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Tulle (section commerce), au profit de Mlle Z... Josée, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb9a

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Bruno X..., demeurant 2, Cour du Centre à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer (section commerce), au profit

Source officielle
CC

civ1

613720cccd580146773ee7ae

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

. ; 4°)- Monsieur Bruno Y..., demeurant à Ville D'Avray (Hauts-de-Seine), ... ; 5°)- Monsieur Arnaud Z..., demeurant à Ville D'Avray (Hauts-de-Seine), Résidence Les Peupliers, ... ci-devant et actuellement

Source officielle
CC

soc

61372315cd580146774052b5

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Transports Moricet, société à responsabilité limitée,

Source officielle
CC

soc

613722d0cd58014677401cdc

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Bruno X..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 7 janvier

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbd94

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Lesec, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la Clinique chirurgicale Saint-Bernard

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244e8

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle COUTARD

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed1c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

(Var) ci-devant et actuellement 4, place Paul YY..., Les Arcs (Var), 8°) Madame BRUNA XZ..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744429

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Munier-Apaire, avocat de la SOCIÉTÉ FERSO BIO, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3354

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Bruno F..., demeurant ... (Gironde), 5°) Mme Sylvie X..., demeurant ... (Gironde), 6°) M.

Source officielle
CC

soc

61372170cd580146773f3c57

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Cochard, président, Mme Barrairon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Lesage, conseillers, Mme Chaussade, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372110cd580146773f0aed

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Bruno C..., directeur de la SNEAP, Boussens, Saint-Martory (Haute-Garonne), 4°) de M. Michel B..., ingénieur des mines, direction régionale de l'industrie et de la recherche, ...

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f15b9

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Seine-Saint-Denis), ..., venant aux droits de la société anonyme Montalev, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Monsieur Bruno

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f6239

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

Bruno, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424ce7

Cassation

19 septembre 1991

19 septembre 1991

Bruno X..., demeurant à Courbouzon, Lons-Le-Saunier (Jura), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ2

613721fccd580146773f943d

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Bruno X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f594d

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

(Seine-Saint-Denis), 2°) la société Bruno Z..., dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 3°) la société Construire, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc3

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie COQUERY, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1491

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f26b5

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Bruno Z..., demeurant ... à Château-Porcien (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société SEPP Saint-Joseph

Source officielle

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