X... du désistement de son pourvoi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 702 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Basse-Terre, 15 juin 2009), que M. Y... a assigné M.

Jean-Claude Y... à l'égard de Camille X..., décédé le 13 février précédent ; qu'en septembre 1987, M.

Camille P. était propriétaire d'une moitié indivise, mais en nue-propriété seulement, d'immeubles appartenant pour l'autre moitié à M.

La requête a été communiquée au centre hospitalier Camille Claudel, qui n'a pas présenté d'observations.

Camille X... A, demeurant ... ; M.

X..., incarcéré au moment de l'acte mais représenté lors de sa rédaction, a demandé en référé, à sa libération, le versement par la société La Caille des Vosges et subsidiairement par la société La Caille

La Caille des chaumes, l'acte stipulant notamment que M.

. et Mme Y... vivent ensemble depuis 1989 et ont conclu un pacte civil de solidarité le 28 décembre 1999 ; que Mme X... est la mère de deux enfants dont la filiation paternelle n'a pas été établie, Camille

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Lucien B..., demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), collège de Morne à l'Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre

A l'audience, La SCI CAMILLE ET MAXIME se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande. L'[F] [V] [U] ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

Camille X..., agriculteur dans cette commune, la terre dite "domaine de Curvalle" qu'il tenait à bail depuis 1981 pour un nouveau bail de neuf ans, moyennant la somme annuelle de 25 900 F ; que, par lettre

G : 14/ 04689 Melle Camille X... C/ Association ATI DU MORBIHAN M. Jacques Y... Mme Betty X...

APPELANT Monsieur Camille X...

X..., Mme Danielle X..., Mme Camille X... et M.

documents nécessaires à la preuve des pratiques de ces sociétés à l'égard de leurs fournisseurs et qui seraient contraires aux dispositions du livre IV du Code de commerce : la société Galec, 52 rue Camille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 86-13.887 et n° 86-13.888, formés par : 1°/ Monsieur Camille Z..., 2°/ Monsieur Georges Z..., 3°/ Monsieur

La requête a été communiquée à l'IFSI-IFAS Camille Claudel qui n'a pas présenté d'observations en défense.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE DU 7 DECEMBRE 1962, LES EPOUX JULES X..., REPRESENTES PAR LEUR MANDATAIRE CAMILLE X..., ONT DONNE EN