total à la vie commune et produit une lettre du 20 juin 1993 qu'il lui avait adressée, dans laquelle il reconnaissait notamment, en termes clairs et précis, son égoïsme, son caractère taciturne et casanier

régionale de Crédit mutuel d'Ile-de-France (la Caisse) s'est rendue caution solidaire, à concurrence de 168 338,76 euros, du paiement des loyers dus par la société KPO by JMF, devenue société Renaissance Capucines

et la lutte contre les pollutions », quand, aux termes mêmes des statuts, « cette association a pour but, dans l'intérêt général des habitants de la colline des Camélias (les Lauriers 1 et 2, les Capucines

SCI [R], dont le siège social est sis 25 rue des Vieux Capucins - 28000 CHARTRES N° RG 26/00075 - N° Portalis DBXV-W-B7K-GZ53 Monsieur [Z] [B], demeurant 17 rue des Vieux Capucins - 28000 CHARTRES Madame

président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE [V] [C] représenté par Me Diana Capuano

président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE [N] représenté par Me Diana Capuano

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Résidence Capucine

civiles ; "aux motifs que Sébastien B... conteste sa responsabilité dans la réalisation de cet accident ; qu'il fait valoir qu'à la sortie du restaurant où il dînait avec des amis, boulevard des Capucines

représentant le montant des intérêts sur ladite somme depuis le 4 novembre 1987, était celle due par le Crédit Mutuel à Mme Y... en principal et intérêts en exécution du contrat de souscription des bons "Capucine

la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Rosalie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Lhubac Cabanis

sein de la société Stratégie et investissement, lequel, au terme d'études personnalisées, leur a proposé d'investir dans un programme de réhabilitation d'un immeuble en copropriété dénommé « Hôtel Castanier

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Diana Capuano

En conséquence, la SARL CAPUANO IMMOBILIER est recevable en sa contestation.

de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Diana Capuano

langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Diana Capuano

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (cour d'appel de Paris, 9 décembre 1986), que la Société nouvelle du grand hôtel, qui employait Mme X... en qualité de serveuse au restaurant Le Relais des capucines

des architectes français (MAF), dont le siège est, [Adresse 1], 2°/ la société Bureau d'études Belzunce, société à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 2], 3°/ la société Atelier Cattani

A... du 1er février 1962 et de l'acte de vente du 20 mars 1980 au profit de la société Maison Ah Sing, que cette servitude correspondait en réalité non à la rue des Marquis mais à la rue des Capucines