CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
87 résultats pour « Caroline BRIS Exp »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000027377710
APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT REVENDIQUABLE Comité régional Bourgogne SAINT-BRIS B 69 IRANCY R 54 CÔTES DE NUITS VILLAGES
Article Annexe I
Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.
LEGIARTI000050672762
LOT1_ZN_58_14_S1 1 2023_02_58-04 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT1_ZN_58_15 Oudan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 726412 6694168 2022_LOT1_ZN_58_15_S1 1 2023_02_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT1_ZN_89_09 Saint-Bris-le-Vineux
Article Annexe 2
Pour les effets sur l'homme : - 20 hPa ou mbar, seuils des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur l'homme (2) ; - 50 hPa ou mbar, seuils des effets irréversibles délimitant la zone des dangers significatifs pour la vie
Article PS 13
chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris
Article 228-10.04
Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres 2.
Article 1
Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.
Article CAHIER DES CHARGES
Au cours des essais prévus au paragraphe 8, en cas de bris des tiges ou support, la partie restante ne doit pas présenter une saillie restante par rapport à l'embase de plus de 1 cm.
LEGIARTI000050672758
BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Saint-Bris-le-Vineux - Mairie 748530 6738381 2022_LOT1_ZN_89_09_S1 1 Saint-Bris-le-Vineux - Commerces 748694 6738362 Saint-Bris-le-Vineux - Stades 748942 6738434 Saint-Bris-le-Vineux - Maison de retraite 749197
Article (45 à 50)
D 972 AGNEAUX 50 D 901 D 401 AUDERVILLE N 13 TOURLAVILLE 50 D 7 D 31 AVRANCHES D 973 AVRANCHES 50 D 972 D 572 BERIGNY N 174 SAINT-LO 50 D 56 N 13 BRIX
LEGIARTI000025671448
BOURGOGNE Passe-tout-Grains Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) B 75 BOURGOGNE ALIGOTE B 75 SAINT-BRIS
LEGIARTI000032711150
Saint-Germain-en-Laye 78 Hôpital privé de l'Ouest parisien Trappes 78 Hôpital privé de Versailles Versailles 91 Centre hospitalier d'Arpajon Arpajon 91 Hôpital privé d'Athis-Mons, site Caron Athis-Mons 91 Centre médical de Bligny Bris-sous-Forges
LEGIARTI000045735897
informatique SST -assurer la traçabilité des examens liés à l'expérimentation ; Ainsi, @ toutprev a été adapté pour permettre la saisie : -des visites de reprise maternité réalisées par un IDEST : création d'un Sous Type de visite dans Entretien Infirmier/ _ Exp
LEGIARTI000023732832
Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille, Fleys, Fontenay-près-Chablis, Irancy, Joigny, Junay, Jussy, Lignorelles, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux
LEGIARTI000047333683
4GFIXE_A1_47_S_10 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon SFR 467988 6326933 4GFIXE_A1_47_S_10 1 4GFIXE_A1_49_S_02 Pays de la Loire Maine-et-Loire Rou-Marson SFR 462089 6688031 4GFIXE_A1_49_S_02 1 4GFIXE_A1_50_O_08 Normandie Manche Brix
RI DES ZONES D'EFFETS EN M R1 R2 R3 R4 RLP Limites inférieures 10 20 25 30 50 Pour les configurations munition enterrée , les distances à partir desquelles le seuil de 20 mb (seuil au-delà duquel le risque bris de vitre
Article 11
Exemples simples de fonctions d'une variable aléatoire, tels que aX + b, X2, exp X, etc. : - espérance ou moyenne. Variables centrées ; - variance, écart-type. Moment d'ordre 2.
Cette orientation ne doit pas pouvoir être modifiée sans bris de scellement. 14.5.
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
Généralités : Type de fenêtres des locaux à passagers, description, résistance, bris. 4.2. Système d'information et de communication avec le public : Description, fonctionnement. 4.3.
Article 4
O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).
Page 3 · 87 résultats