CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 893 résultats pour « Catays »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adaf

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

APPELANTE Madame Cathy X...

Source officielle

Page 3 sur 245

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Radiations

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

20/09/2023

Voir →

Radiations

EARL CATAYS-CHAYRIGUES

SIREN 394813364Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

05/10/2022

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

04/02/2021

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

02/09/2020

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CATAYS

SIREN 334455938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

04/07/2019

Voir →

TJ

3ème chambre

69e1604acdc6046d4780af8a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: DÉFENDEUR Mme [Q] [D] née le 03 Juin 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Février 2026 Cathy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc86

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Autorisée par ordonnance de non conciliation du 10 septembre 2007, Cathy Y... fit assigner son époux en divorce le 6 avril 2009.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dea698cdc6046d473e7f7d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société Cathy Services a souscrit un second contrat de location pour un photocopieur directement auprès de la société Locam.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f95e

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Il sollicite : - une contribution de Cathy Z...à l'entretien et à l'éducation de Manon à la somme de 400 euros par mois -la jouissance gratuite domicile conjugal -la condamnation de Cathy Z...à lui reverser

Source officielle
CC

civ1

6137209ecd580146773ec815

Cassation

10 mars 1981

10 mars 1981

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MAITRE X..., AVOCAT AU BARREAU DE MARSEILLE CHARGE DE LA DEFENSE D'UN NOMME BROGUY, AURAIT, SELON LUI, CONVOQUE, A L'OCCASION D'UN SEJOUR A PARIS, LA DAME CATAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Cathy X...a présenté le 3 janvier 2011 une requête en divorce.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1108JUD000306407

Admin. suprême

8 novembre 2011

8 novembre 2011

    La procédure pénale engagée contre Mustafa Çatal, Bekir Özdemir et le dénommé İlhan 38.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799bd1bc2605de4b4702

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le préjudice de la SCI Cathy & Paul : - réformer le jugement sur les indemnités allouées à la SCI Cathy & Paul et la débouter de ses demandes et, subsidiairement, réduire très largement le montant

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559e5

Cassation

4 juin 1975

4 juin 1975

RENDU LE 23 MARS 1971 PAR LA COUR D'APPEL D'AGEN, QUE MASTRON, AGRICULTEUR, AYANT ETE RENVERSE ET BLESSE PAR UN TRACTEUR ATTELE D'UNE REMORQUE, APPARTENANT A SECHAN ET CONDUIT PAR UN AUTRE AGRICULTEUR CASTAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ef

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Cathy s'élevait à 1 327, 11 euros.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88593

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

[H] Défendeur : la société Fiduciaire Catry Requête n° : 857/24 Ordonnance n° : 88593 du 19 décembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Fiduciaire Catry, ayant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207528_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2022, la SAS Cathy demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 4 564,94 euros émis le 24 août 2022 par le

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59269

Cassation

26 février 1979

26 février 1979

Sur le second moyen : Attendu qu'après avoir prononcé la résolution de la vente de plusieurs wagons de vêtements d'enfants consentie par la société Textilimpex à la société S'Cathy, maintenant en liquidation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00853

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Mme Cathy X... évoque trois modifications d'horaires de travail et renvoie la Cour à l'examen de cinq documents.

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d5e

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

X..., ès qualités, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Catry, les conclusions de M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

T3 S.A.R.L. CATHY S.A.S. ETABLISSEMENTS CATHERINEAUc/S.A

63c8eebcdc5b777c90992e50

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

CATHY, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

HOLDING et CATY POLYMERES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

ARRÊT DU 20/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 752 No RG : 11/ 06035 Jugement (No 10/ 4819) rendu le 22 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTES Madame Cathy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603580315c2a67a582a3c77f

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1553 Monsieur [II] [M] né le [Date naissance 26] 1947 à [Localité 31] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Cathy

Source officielle