Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
56 résultats pour « Catherine HOULL »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 227-2.09
l'axe du navire et qui se traduit par un bras de levier d'inclinaison dû à un vent continu (LW1) ; -on suppose qu'à partir de l'angle d'équilibre Ө 0 qui en résulte le navire roule au vent en formant un angle égal à Ө 1 par suite de l'action de la houle
Article Annexe
Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot
Article Annexe I
Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac. Doubs Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.
Article 1
Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Pol-sur-Ternoise, Sainte-Austreberthe, Sainte-Catherine
Article Annexe I (suite)
Pas-de-Calais Hesdigneul-lès-Béthune 62 Pas-de-Calais Hesdigneul-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Hesdin-l’Abbé 62 Pas-de-Calais Hinges 62 Pas-de-Calais Houchin 62 Pas-de-Calais Houdain 62 Pas-de-Calais Houlle
Article 223 a-III/05-1
Tous les radeaux de sauvetage des navires rouliers à passagers doivent être soit des radeaux du type à redressement automatique, soit des radeaux réversibles munis d'une tente, qui sont stables sur houle et peuvent être exploités en toute sécurité quel
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron Cher Bourges Corse (Haute-) Calvi - Sainte-Catherine
LEGIARTI000030463520
CENTRE PAUL STRAUSS ALSACE HÔPITAL DU NEUENBERG ALSACE CLINIQUE DE L'ORANGERIE ALSACE CENTRE HOSPITALIER SAINTE CATHERINE
LEGIARTI000027152458
AA-AUDOMAROIS-YSER E4031601 Ruisseau la Becque AA-AUDOMAROIS-YSER E4050651 L'Aa ― Haute Meldycke AA-AUDOMAROIS-YSER E4070700 Moerelak AA-AUDOMAROIS-YSER E4070720 Rivière du Ham AA-AUDOMAROIS-YSER E4070800 Houlle
Article ANNEXE 5
la parcelle A 2630, puis vers le nord la limite ouest des parcelles A 1237, A 2315, A 2314, A 1239, A 1240, vers le nord-est jusqu'à la parcelle A 1256, vers l'est la limite nord de la parcelle A 1256, vers le nord la limite ouest de la rue Sainte-Catherine
Article Annexe
Coyecques ; Delettes ; Dennebroeucq ; Dohem ; Ecques ; Elnes ; Enguinegatte ; Enquin-les-Mines ; Erny-Saint-Julien ; Escoeuilles ; Esquerdes ; Fauquembergues ; Febvin-Palfart ; Fléchin ; Hallines ; Haut-Loquin ; Helfaut ; Herbelles ; Heuringhem ; Houlle
Article Annexe
681313,00 6684729,00 2019_02_18-2 Centre-Val de Loire Cher ZN_18_002 Meillant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château 662171,00 6631578,00 Site_ZN_18_002_S1 1 St Rhomble 661093,00 6630276,00 Sainte Catherine
LEGIARTI000026790498
confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT St MICHEL I91-0400 L'Airon De la confluence avec le ruisseau des Français à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune DIVES I1229000 Le Douit du Houle
Article Annexe
23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix ; 23208 Saint-Léger-le-Guérétois ; 23213 Saint-Marien ; 23217 Saint-Martin-Sainte-Catherine
Article Annexe I
Bouches-du-Rhône Cassis Inondations par choc mécanique des vagues 19/10/2023 20/10/2023 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, qui présente une période de retour supérieure à 10
Article ANNEXE 3
ESAT MOULIN VERT PH 8 513,41 8 513,41 ile de France 01-751 01-751 750800427 EHPAD AMITIE ET PAR PA 106 724,52 106 724,52 ile de France 01-751 01-751 750800435 EHPAD ND DES CHAMPS PA 317,58 317,58 ile de France 01-751 01-751 750800518 RESIDENCE CATHERINE
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