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53 résultats pour « Chaher Mazigh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

61638ef00d12e998c06d9d55

Appel

4 février 2011

4 février 2011

[Localité 12] n'ayant pas constitué avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES

Source officielle
CA

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Chambre sociale section 3

6348ff5263d497adffda3f0d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[N], mandaté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme CHAUX, Président de chambre, Mme ACHARIAN, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

6162558bbfc8340a0e74b85e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

[Y] sur lequel repose la charge de la preuve, ne produit aucune pièce de nature à démontrer que Mme [V] a fait obstacle à ses rencontres avec les enfants et qu'elle l'a chassé du domicile conjugal le 6

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

voire très maigres (trois jeunes Braques de Weimar, un Fox Terrier 250 268 720 101 665, deux Lhassa Apso) ; que les chiens blessés ou malades ne sont pas isolés ; qu'il est mentionné que la plupart des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61632f5b14ec5f96a7da098c

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, L'affaire a été débattue le 01 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

AVIVA ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ès qualités d'assureur de la société COSSON et FILS, ayant son siège social [Adresse 9], représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3d06af9fd1f8094dd2c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

alors même que la société DCDC et la société LCA avaient convenu de l’utilisation de la dénomination “Clos de [Localité 16]” pour le vin qu’elle a acheté en 2017, ce qui traduit une simple intention maligne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0722JUD001565322

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

We ask the Government whether current legislation to protect the electoral process from malign influence is sufficient.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00917

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

. ; que la société a pour objet la maçonnerie, gros oeuvre, sanitaire, chape, carrelage, plâtrerie, pose de portes et fenêtres et plus généralement tous travaux du bâtiment ; que les statuts ont été déposés

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [D] conteste cette appréciation et réitère sa demande, faisant valoir à cet effet : - qu'ayant été chassée de l'ancien domicile conjugal à compter du 6 août 2015, date de l'ordonnance de non-conciliation

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'expert amiable indique que le carrelage 45 x 45 a été posé sur une chape maigre en sable sur laquelle a été saupoudré du ciment avant la pose directe du carrelage " ; - Condamner LECLAIRE MAXIME à la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0319JUD004834316

Admin. suprême

19 mars 2019

19 mars 2019

In the room there was a bed, a table and a chair, a wardrobe, a television set and receiver, a DVD player, a refrigerator, air-conditioning, a hot plate and an oven.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Y... ayant demandé à Christophe Z... de la boire sous prétexte qu'il devait prendre de la matière grasse car il était maigre ; que Mme C..., M. A...

Source officielle