d'instance de Reims (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Fontes de Paris, 2 / de la société Fonderie du Der, 3 / de la société Chrometal Gider, 4 / de la société Forges champenoises

pas recevables ; Sur les conclusions relatives à l'année 1979 : Considérant en premier lieu, qu'il est constant que la société civile immobilière d'exploitation agricole dénommée "Société Civile Champenoise

Sevenier, président, Champenois et Chassaing, conseillers ; qu'en l'état de ces énonciations, alors surtout que le demandeur expose lui-même en ce qui concerne le président de cette juridiction que celui-ci

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 26 juillet 2005), que la société à responsabilité limitée Marché auto champenois

Par jugement du 13 septembre 2019, le tribunal judiciaire de Strasbourg a débouté la société Les charpentiers de [Localité 1] de toutes ses demandes et a : condamné in solidum la société Les charpentiers

La société Charpentiers-Couvreurs de Gascogne sera tenue aux dépens de première instance et d'appel. 9.

A... avait conclu "un contrat d'entreprise pour la construction d'un pavillon" et non pour la seule maîtrise d'oeuvre ; que cette construction correspondait aux activités déclarées (maçon, charpentier,

de visite déclarant le salarié inapte à son poste, l'employeur avait proposé un poste de reclassement; qu'un deuxième certificat antidaté également le 9 février transforme l'inaptitude au poste de charpentier

Z... qui avait la qualification de charpentier fer et de pontier, a suivi une formation de sécurité en 1981, un stage de connaissance sécurité en avril et un recyclage en 1988, devait nécessairement déduire

Thermic Charpentier de prouver qu'elle avait exécuté son devoir de conseil invoqué par M.

le trop-perçu que cette société est condamnée à lui reverser, alors, selon le moyen, 1 / que la cour d'appel, qui constate qu'il résulte de l'expertise qu'il y a eu erreur de mise en place du charpentier

formé par la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 19 janvier 1996 par le tribunal de commerce de Bobigny, au profit de la Société champenoise

Y..., maître de l'ouvrage, a, par contrat du 24 mai 1989, chargé de la construction d'une maison individuelle la société "Les Constructeurs Champenois" qui a confié la réalisation du lot "charpente couverture

susvisés; alors que, d'autre part, en affirmant que l'employeur avait satisfait à son obligation de proposer un emploi approprié aux aptitudes du salarié dès lors qu'il avait proposé des postes de charpentier-coffreur-menuisier

Sopagi est également responsable des désordres causés, Et en conséquence, Condamner la société Jean Charpentier Sopagi et M.

[M] avait été licencié pour inaptitude en novembre 2016, ne pouvant plus occuper l'emploi d'ouvrier charpentier, elle a néanmoins relevé qu'il résultait du rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de restauration et de diffusion champenoise

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que poursuivi par la Caisse de crédit agricole de l'Aube et de la Haute-Marne (la Caisse) en paiement de deux lettres de change tirées par la société Apprets Champenois

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° A 15-25.038 formé par la société Ambulance agréée Charpentier

Au terme de leurs dernières conclusions, notifiées le 16 juin 2025, la SAS CAP CHAMPENOIS, la SELARL EL [I] CHARPENTIER, prise en la personne de Me [A] [P] en qualité d'administrateur judiciaire de la