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348 résultats pour « Charlotte LALLEMENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

64af98f8049d5c05db17319b

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

DE LAGE LANDEN LEASING, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 393 439

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Cette recommandation prescrit également, au titre des instructions générales d'utilisation, de ne jamais lever de personne avec un chariot.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0dffc25a97f0381f5139

Appel

19 février 2015

19 février 2015

de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Syndicat [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, Cabinet [R] ([Adresse 5]) [Adresse 3] [Localité 3

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9160fcdc6046d472c9a60

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [M] [L] [Q] [Adresse 1] comparant par Me Charlotte PATRIGEON

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c0b8f8a67f3dd969e54ffd

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2357

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

In late September 2004 a public prosecutor, assisted by four police officers, entered Charlotte’s nursery school seeking to enforce the judgment.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6260f9646d9e13277d6e3a01

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

2021 par la Cour d'Appel de PARIS pôle 6 chambre 3 RG n° 17/11756 APPELANTE Madame [M] [N] [I] épouse [P] 2 rue du Clos Morin 91580 ETRECHY née le 18 janvier 1978 représentée par Frédéric LALLEMENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f04551cdc6046d47cd058a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il est remonté à bord de son chariot élévateur et a man'uvré pour repartir. Alors que vous étiez en train de regagner votre propre engin, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e8

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 16243 APPELANTS Madame BEATRICE X...épouse X..., née le 31 août 1955 à EU 76260 et Monsieur CLAUDE X..., 28 février 1951 à SAINT GERMAIN EN LAYE

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c1fe25450008314894

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

abîmées, - La repose de nouvelles lames fournies par M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd37facdc6046d471eff9b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de PARIS, vestiaire : #R0038 DÉFENDEUR Monsieur [V], [D] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François RONGET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0206 COMPOSITION DU TRIBUNAL Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea05

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

cour : Jugement rendu(e) le 11 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/03606 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63007947521ab1c563ce096d

Appel

19 août 2022

19 août 2022

- location d'un chariot élévateur Le devis adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90154

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

né le 12 Mars 1941 à TANGER (MAROC) ...59260 LEZENNES Comparant en personne assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Rahma Z... ...59260 HELLEMMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5d

Appel

25 février 2016

25 février 2016

de chacun des deux chariots (ou poupées) porteurs desdits trains, il était impossible aux lames de scie de traverser complètement les plateaux à déligner.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a0fe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

situé [Adresse 21], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la Société CHAPES COUTINHO, Représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6352363f8c924eadffcc45c9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il ressort en effet de la description des taches par la salariée et par l'employeur dans le questionnaire rempli par lui que l'intéressée, notamment, approvisionne les chariots et échelles en boissons

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034e624b51b8410d87bb77b

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

DE LA RESIDENCE [Adresse 2] agissant via son syndic le cabinet ALTICE, [Adresse 3], (94) et pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401199_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

supplémentaire pour déposer les plateaux sortants du lave-vaisselle, mise en place d'un chariot de sortie du lave-vaisselle, achat de chaises en plastique, renouvellement des meubles de stockage, mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90160

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

née le 20 Janvier 1927 à ST GERMAIN EN LAYE (78100) ... 62480 LE PORTEL Comparante en personne Monsieur Jacques Y... ... 62480 LE PORTEL Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES :

Source officielle

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