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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
64af98f8049d5c05db17319b
12 juillet 2023
DE LAGE LANDEN LEASING, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 393 439
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1
19 octobre 2011
Cette recommandation prescrit également, au titre des instructions générales d'utilisation, de ne jamais lever de personne avec un chariot.
Pôle 1 - Chambre 2
615e0dffc25a97f0381f5139
19 février 2015
de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Syndicat [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, Cabinet [R] ([Adresse 5]) [Adresse 3] [Localité 3
5ème chambre
69e9160fcdc6046d472c9a60
21 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [M] [L] [Q] [Adresse 1] comparant par Me Charlotte PATRIGEON
RETENTIONS
64c0b8f8a67f3dd969e54ffd
25 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2357
6 décembre 2007
In late September 2004 a public prosecutor, assisted by four police officers, entered Charlotte’s nursery school seeking to enforce the judgment.
Pôle 6 - Chambre 3
6260f9646d9e13277d6e3a01
20 avril 2022
2021 par la Cour d'Appel de PARIS pôle 6 chambre 3 RG n° 17/11756 APPELANTE Madame [M] [N] [I] épouse [P] 2 rue du Clos Morin 91580 ETRECHY née le 18 janvier 1978 représentée par Frédéric LALLEMENT
Chambre Sociale
69f04551cdc6046d47cd058a
24 avril 2026
Il est remonté à bord de son chariot élévateur et a man'uvré pour repartir. Alors que vous étiez en train de regagner votre propre engin, M.
6253cd1ebd3db21cbdd924e8
4 juin 2015
Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 16243 APPELANTS Madame BEATRICE X...épouse X..., née le 31 août 1955 à EU 76260 et Monsieur CLAUDE X..., 28 février 1951 à SAINT GERMAIN EN LAYE
4e chambre civile
662b43c1fe25450008314894
25 avril 2024
abîmées, - La repose de nouvelles lames fournies par M.
PCP JTJ proxi fond
69dd37facdc6046d471eff9b
9 avril 2026
barreau de PARIS, vestiaire : #R0038 DÉFENDEUR Monsieur [V], [D] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François RONGET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0206 COMPOSITION DU TRIBUNAL Charlotte
6253cbeabd3db21cbdd8ea05
14 décembre 2011
cour : Jugement rendu(e) le 11 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/03606 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte
Chambre 2 A
63007947521ab1c563ce096d
19 août 2022
- location d'un chariot élévateur Le devis adressé à M.
6253cc6ebd3db21cbdd90154
11 janvier 2013
né le 12 Mars 1941 à TANGER (MAROC) ...59260 LEZENNES Comparant en personne assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Rahma Z... ...59260 HELLEMMES
6253cd53bd3db21cbdd92f5d
25 février 2016
de chacun des deux chariots (ou poupées) porteurs desdits trains, il était impossible aux lames de scie de traverser complètement les plateaux à déligner.
Chambre des Référés
65a58b27919da7c4f179a0fe
11 janvier 2024
situé [Adresse 21], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la Société CHAPES COUTINHO, Représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
2EME PROTECTION SOCIALE
6352363f8c924eadffcc45c9
20 octobre 2022
Il ressort en effet de la description des taches par la salariée et par l'employeur dans le questionnaire rempli par lui que l'intéressée, notamment, approvisionne les chariots et échelles en boissons
Pôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb77b
7 septembre 2016
DE LA RESIDENCE [Adresse 2] agissant via son syndic le cabinet ALTICE, [Adresse 3], (94) et pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
1ère chambre
DTA_2401199_20250408
8 avril 2025
supplémentaire pour déposer les plateaux sortants du lave-vaisselle, mise en place d'un chariot de sortie du lave-vaisselle, achat de chaises en plastique, renouvellement des meubles de stockage, mise
6253cc6ebd3db21cbdd90160
née le 20 Janvier 1927 à ST GERMAIN EN LAYE (78100) ... 62480 LE PORTEL Comparante en personne Monsieur Jacques Y... ... 62480 LE PORTEL Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES :
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