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1 138 résultats pour « Chauchat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f646e2cdc6046d475e7d67

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par Me [Z] [S] [D], mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f646f0cdc6046d475e7e49

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL S21Y prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65042cdc6046d475f26eb

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65517cdc6046d475f7a5f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par Me [L] [R] [G], mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6594ccdc6046d475fc959

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL FIDES prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f67432cdc6046d4761dace

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SARL MJL prise en la personne de

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f676aecdc6046d476213c5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par Me [B] [C] [G], mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6825ecdc6046d4762fcac

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6831ccdc6046d47630a12

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL S21Y prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f68362cdc6046d47630ef6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6843fcdc6046d47631e4c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f685c0cdc6046d47633905

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f686cacdc6046d47634b7d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f68758cdc6046d4763558f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL S21Y prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69df3cdc6046d4764c464

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL S21Y prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f69f5ccdc6046d4764db61

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Olivier CHAUCHAT juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SAS [W] prise en la personne de

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59c72

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

tant sur les pourvois principaux précités, que sur les pourvois incidents provoqués et incidents y afférents respectivement formés par la société Banque de marchés et d'arbitrage (BMA) et la société Chauchat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979dae9cdc6046d47f5ef4a

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

NOUMEA (RG n° : 2025/1419) Saisine de la cour : 09 Octobre 2025 APPELANT Société CONSTRUINORD, exerçant sous l'enseigne WADEKAJE, Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Louise CHAUCHAT

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500225_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 mars et le 4 juillet 2025, l’assocaition « Union des groupements des parents d'élèves » (UGPE), représentée par la SARL Deswarte-Calmet-Chauchat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8691f

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

FAITS ET PROCÉDURE Le 30.01.2001, Arlette CHAUCHIS divorcée X... a fait notifier à l'agent comptable de la CRAM LANGUEDOC ROUSSILLON une procédure de paiement direct sur la retraite perçue par Jean X..

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHAUCHAT DISTRIBUTION

SIREN 838111888GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR CHAUCHAT

SIREN 880004825GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/07/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MARC CHAUCHAT CONSULTING

SIREN 107138091GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Le conseil stratégique et opérationnel en communication et relations publiques, et l'accompagnement en management de transition, incluant notamment. L'accompagnement des entreprises, des institutions et des organisations de tous secteurs dans la conception et la mise en œuvre de leur stratégie de communication interne et externe. Le conseil et l'accompagnement en gestion et communication de crise, le développement et la protection de la réputation auprès du grand public, des professionnels, et d

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LECLERC CHAUCHAT ARCHITECTES & ASSOCIES

SIREN 889226692GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AUGU, VASSE, CHAUCHAT-ROZIER, BERTOUNESQUE, POTOCKI, Notaires.

SIREN 883725285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

19/03/2026

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