dépassement éventuel du seuil de 300 000 francs en cours d'année ; lorsqu'il a été nommé président du bureau, le 7 octobre 1990, Jean-Claude X... dit s'être contenté, avec les entreprises SENCE et CHAUCHAT

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 juillet 1991) que Mme X... est propriétaire de locaux à usage commercial donnés en location à la société en nom collectif (SNC) Chachuat-Lafitte

248, 249, 250 du Code de procédure pénale et 221-1 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce qu'il résulte des pièces de la procédure que la cour d'assises était composée notamment de Jacques Chauche

la société de droit anglais Southern transport and shipping LTD (société STS) ; qu'à l'initiative de la société Southern transport, succursale française de la société STS, la société Transports LM Chauchard

Jacques Chauche, juge au tribunal de grande instance de Millau, chargé du service du tribunal d'instance de Saint Affrique, délégué au tribunal de grande instance de Rodez, par ordonnances de M. le premier

la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ aux établissements Jean-Pierre Chauche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHAUVAT SOFRANQ, dont le siège social est ..., Moulins (Allier

A... de "grotesque" et soulevé qu'il réduisait la valeur de ses parcelles d'au moins une largeur de chemin ; que dès lors il était logique que le juge d'instruction cherchât à déterminer ce qu'il en était

condamné Lakdar X... à deux ans d'emprisonnement pour infraction à la législation sur les stupéfiants, a, par décision distincte, décerné mandat de dépôt au motif qu'il y avait lieu de craindre qu'il ne cherchât

que le courtier d'assurances Gras Savoye (la société), a souscrit de mars 1987 à mars 1989 un certain nombre de parts de fonds commun de placement dénommés BMA 3, 4, 5 et 12 (FCP) dont la société Chauchat

Mme [O] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-15.842 contre l'arrêt rendu le 4 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Chouchane

à son client comme elle prétend le faire systématiquement, une fiche de données de sécurité en annexe à la convention de fourniture du produit argon, il ressort du témoignage du directeur régional Chauchat

La SCI 24 rue Chauchat ne soutient pas que ce dernier arrêté serait entaché de vices propres.

Or, la façade du 24 rue Chauchat comportant ces deux ouvertures ne constitue pas une façade à édifier mais une façade existante.

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) 24 rue Chauchat a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 octobre 2020 par lequel la maire

L'ARTICLE 1326 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, ASSEZAT, QUI EXERCE LA PROFESSION DE CULTIVATEUR, A, SUR UN DOCUMENT PORTANT RECONNAISSANCE DE DETTE A CHAUCHAT

Yves, - CHAUSSAT Hélène épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1994, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés en vue de

au barreau de NOUMEA Représenté par Me Louise CHAUCHAT de la SARL DESWARTE CALMET-CHAUCHAT AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA Représenté par Me Etienne CHAPOULIE, avocat au barreau de POLYNESIE

La requête a été régulièrement communiquée à la commune du Chauchet le 3 février 2026, qui n’a pas produit de mémoire en défense dans la présente instance.

/ à la société Verdie, société par actions simplifiée, 13°/ à la société Alutec, société à responsabilité limitée, 14°/ à la société Menuisud, société à responsabilité limitée, 15°/ à la société Chauvat