novembre 2002 à Cosne-sur-Loire (58) Dimitri Y... salarié de l'entreprise SMFI, a été victime d'un accident du travail alors qu'il travaillait sur la foreuse F06 ; qu'une barre cylindrique d'environ 1 tonne

barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Société SMABTP prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS

Par une requête enregistrée le 11 avril 2025 et deux mémoires enregistrés le 4 août 2025, le syndicat des importateurs et distributeurs de Nouvelle-Calédonie, représentée par la SELARL Raphaële Charlier

était en fonction à partir du second véhicule d'intervention arrivé sur les lieux, alimenté par le poteau d'incendie n° 2, le chef d'agrès du fourgon pompe tonne a informé le chef de groupe que le binôme

Tony, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour faux

Il s'est avéré qu'au lieu de 57 tonnes, le poids de l'ensemble routier était de 77 tonnes et 220 kilogrammes. 4. Mme [F] a été poursuivie du chef de circulation en surcharge. 5.

barreau de MARSEILLE, plaidant INTERVENANTE VOLONTAIRE INTIMEES SA HELVETIA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Grimaud, vice-président, Mme Cherrier, vice-présidente, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2025. La rapporteure, S. CHERRIER La présidente, F.

Steel Design, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme I... a été engagée le 2 septembre 2013, par la société Tolix Steel Design, en qualité de chef

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Bernard X... a commercialisé, en 1996 et 1997, environ 26 tonnes

Rôle N° 11/14292 [E] [P] C/ [K] [V] [U] [M] [I] [M] [M] [M] [S] [M] CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Romain CHERFILS

MARSEILLE AMENAGEMENT D.ECONOMIE MIXTE -SAEM- LA VILLE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Me Denis REBUFAT SELARL BOULAN / CHERFILS

plaidant INTIMEE SARL [Établissement 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS

la d route, 319 et 320 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le demandeur, propriétaire du véhicule, du chef

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Kaczmarczyk, représentant la commune de C.

Jocelyne AIZAC, avocat au barreau de LYON Société ENTREPRISE PORTUAIRE DE SKIKDA dont le siège est sis rue Rezki Rahal - B.P. 65 - SKIKDA (Algérie) - représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS

Cherif C..., domicilié [...]                                  , 8°/ M. UU... C... , domicilié [...]                                     , 9°/ M.

de Monsieur [M] [U] et de représentante légale de [W] [U], [J] [U] et [Y] [U] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [H] [U] [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Me Gontrand CHERRIER

COOP CONSTRUCTIONS METALLIQUES C/ SAS FARGEOT LAMELLE COLLE SNC ADIM DEVELOPPEMENT IMMOBILIER COTE D AZUR SA SMB Grosse délivrée le : à : MAGNAN BOULAN CHERFILS BARATHON

Dans ce cas la société Sorim devra leur payer, à titre de provision à valoir sur les divers chefs de préjudice subis, la somme de 400'000 €.