Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a, au cours d'une promenade à cheval organisée par les époux Y..., fait

fiscaux au lieu des "dix" (en réalité six) chevaux correspondant au modèle du véhicule ; qu'en énonçant, pour écarter toute incidence de la non-conformité invoquée par l'acquéreur et constatée par l'arrêt

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Optique Surdité 27 et de la société Chevallier, de la SCP Monod et Colin, avocat de M.

Chokri, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 14 septembre 2000, qui, pour agressions sexuelles et exhibition sexuelle, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

salarié des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, qu'au terme de l'article 15 de la convention collective des cadres des centres d'entraînement de chevaux

volés et de complicité, par fourniture des chéquiers et des papiers d'identité correspondant au titulaire du chéquier, des délits de falsification de chèques et usage imputés à Camus, Jolly, X..., Haddadi

et agricole du Midi et la société Hosaje ont conclu deux conventions distinctes, l'une datée du 27 juin 2015 et dénommée « mise à disposition à titre gratuit » portant sur des boxes et paddocks pour chevaux

ce dernier du délit d'abandon volontaire d'animaux domestiques, apprivoisés ou captifs et de trois contraventions au code rural relatives à des mauvais traitements envers animaux, en l'espèce neuf chevaux

de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse à cheveux

Y..., le 7 avril 1987, un cheval de selle, contre un chèque de 50 000 francs ; que, l'animal ayant dû être "euthanasié" le 3 juin 1987, une expertise a conclu à l'évolution irréversible d'une gourme

C... les frais de pension des chevaux Uriel Du Y... et Vacancier dont ils avaient été copropriétaires, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui avait constaté que M.

(la SCP) a obtenu à l'encontre de la société Sakina services distribution (la société) une ordonnance lui faisant injonction de payer le montant d'une facture de soins d'un cheval, à laquelle la société

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 juillet 1986 en qualité de secrétaire comptable par la société Cheville

T..., entraîneur des chevaux de M.

René Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / de la société Aux Enfants chéris, société anonyme, dont

ne se trouvait car les conditions atmosphériques avaient conduit Daniel Le Z... à garder à l'écurie les animaux qui lui restaient ; que Gilles A..., acquéreur de l'un des chevaux volés à Daniel Le Z..

[S] qui a monté le cheval n'est démontrée comme étant à l'origine de la fuite du cheval, quand il appartenait au contraire au preneur de démontrer qu'il n'avait commis aucune faute à l'origine de cette

par erreur dans l'arrêt attaqué) dont fait partie Roland Y..., ne sauraient combattre les constatations effectuées le 8 février 1992 par les gendarmes, celles des deux vétérinaires ayant examiné les chevaux

attaqué, ayant relaxé le prévenu du chef d'abus de confiance, a débouté la partie civile de ses demandes indemnitaires ; "aux motifs que les chèques litigieux émis par Abdelkader X... à partir du chéquier

", "Joueur de polo", "Jument normande et son poulain", "Arabe sur son cheval" et "Paire de grands chevaux", l'ancienneté étant une qualité substantielle de ce type d'oeuvres d'art et un élément déterminant