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68 résultats pour « Chloé BRILL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

6a15e854cdc6046d4705a480

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

° MINUTE : Assignation du : 14 novembre 2025 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 26 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [R] [G] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Brice

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89650

Appel

23 août 2007

23 août 2007

BRIEX et M.P. PELLARIN conseillers chargés d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

67f8a8a7a5ae27812390df07

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 Assistée de Me Chloé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clés (anneaux brisés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603374f558b5e8294a00b829

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Assistée de Me Chloé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603378d3532fec2cf66dcad2

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Assistée de Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbd7b2d57469b6a905f584

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Me Chloé B...

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

6a10cc8ccdc6046d479e4db0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ces derniers invoquent : Des malfaçons sur les travaux réalisées par l’entreprise Rénovation Toiture Occitane ;Un nettoyage de la toiture avec un produit chloré ou de l’acide.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

H... et localisé à Saint Brice (51370), - 1 poste de Techníco-Commercial/Chargé d'Affaires au sein de la société Immark et localisé à Beaucaire (30300), - 1 poste de Commercial DA au sein de la société

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fab948616ed0f8cd4e87

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

OUATTARA dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés. Mais pas ma voiture personnelle, une B.M.W. grise.

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CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

que les propos allégués de diffamatoires sont recueillis par la journaliste Caroline D... de Dominique FOLLOROUX OUATTARA dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bc

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés. Mais pas ma voiture personnelle, une B. M. W. grise.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201058

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[R] a été brûlé aux yeux sous l'effet de la projection d'un liquide alcalin, lors d'une opération de transfert dans une cuve de 6.000 litres du contenu d'un fût d'un mètre de diamètre et de 200 kg de ce

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-192042

Admin. suprême

26 février 2019

26 février 2019

À toute heure, l’air est imprégné d’une fumée épaisse et âcre qui est causé par des bouteilles plastique que les occupants du camp font brûler pour cuisiner et se chauffer.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cae593736057d78aa58

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BROTONS de la SELEURL SELARLU CHLOE BROTONS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0041 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ee4e0040aa3735bf35

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AFFAIRE N° RG 22/07831 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WSGZ N° de MINUTE : 25/00284 Chambre 6/Section 3 JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 Monsieur [S] [J] [N] [H] [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Me Chloé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210802

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

rapport d'expertise amiable Semaco du 26 mars 2012 qu'au niveau et le long du chemin du Cresson, l'odeur significative est celle de lessive et de linge propre ; à l'Est du site, des odeurs de papier brûlé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0413JUD002656207

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

    Malgré le chaos initial, les terroristes parvinrent à rassembler la majorité des personnes dans la cour – 1   128 personnes (leur nombre exact varie selon les sources), dont environ

Source officielle