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68 résultats pour « Chloé BRILL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d53dcdc6046d4792df3c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 24/07674 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M7DH Minute n° Copie exec. à : Me Chloé BRILL Me Fabrice JEHEL Le Le greffier Me Chloé BRILL Me Fabrice JEHEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle

Page 1 sur 4

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc6cdc6046d47bf59d5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/20964 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMPH4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Mai 2025 - Tribunal de proximité de SUCY EN BRIE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

s'était cassée à son contact, l'apparence de sa blessure correspondait à un coup de bouteille ; qu'il n'était jamais tombé à terre ; qu'on lui avait dit que son agresseur avait récupéré la bouteille brisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ef

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

Un enfant est issu de cette union : Chloé X..., née le 28 juillet 2008 et reconnue par ses deux parents. Le 11 décembre 2007, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f31d

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Quatre enfants sont issus de leur union : - Charlotte, née le 13 janvier 1994 à BRIVE -Angélique, né le 13 janvier 1994 à BRIVE -Chloé, née le mai 1999 à BRIVE -Isaline, née le 1er septembre 2005 à BRIVE

Source officielle
TJ

CONTENTX -5 000€ JCP

6876b6f7e74401da7f35e169

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00118 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J6GQ Minute N° : 25/00430 JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 Dossier + copie délivrés à Me Chloé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC001005403

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

Ils ont essayé de tous nous brûler.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

670967d206866c0645d1e543

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

VINDICIS DÉSISTEMENT PARTIEL Exécutoire délivrée le à la SELARL ALPHA CONSEILS Me Chloé MARTIN la SELARL URBANLAW AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a0b28b0cdc6046d4715c0ce

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DEMANDERESSE SAS [Adresse 1] comparaissant par Maître [Q], Avocat à la Cour, membre de la SELAS AVLH AVOCATS & ASSOCIES C/ DEFENDERESSE Monsieur [D] [L], [Adresse 2] comparaissant par Maître Chloé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67fff64a02ef4af38960c2d5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [B] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé CHOUMER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd2

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

De cette union sont nés quatre enfants : Julie (le 10 avril1981), Alice (le 14 juin 1986), Chloé (le 10 août 1988) et Pierre (le 7 août 1992) ; Mme Isabelle Y... a déposé une requête en divorce pour

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Je constate même que certains brins sont orientés vers le bas.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697b6424cdc6046d471caf6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Chloé SAVOLDELLI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nadia AMRI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def3546af9fd1f8097a40b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 --------- N° RG 25/00042 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C3AZ NATAF : Autres demandes relatives à un contrat de prestation

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0cd2e2cdc6046d473cab57

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

“Veux tuer son voisin” car a brulé une voiture”, décrivant un état nécessitant une prise en charge médicale ; Monsieur [U] [D] a été maintenu en hospitalisation complète au regard du certificat médical

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66fee097172da17169e9a92c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Portalis 352J-W-B7H-C2NSH N° MINUTE : 2 Assignation du : 03 Août 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE

Source officielle
TJ

JEX

699f5f21cdc6046d47bb66ba

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

rue Georges Bizet - 90000 BELFORT (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2024-005894 du 19/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BESANCON) représentée par Maître Brice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110229

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

avait été suggérée par l'expert lors des opérations d'expertise du 21 février 2012 ; qu'il apparaît donc clairement que si la cause chimique ou mécanique de cette corrosion très probablement due au CHLORE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Ils ont essayé de nous brûler tous.   » 8.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62d79ae271d9f5effbdf2a06

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/06164 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQ67 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 Novembre 2021 Juge des contentieux de la protection de SUCY EN BRIE

Source officielle