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4 416 résultats pour « Christiane GERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005759

Admin. suprême

16 mars 2007

16 mars 2007

Antoine A, Gérard , Christian , Dominique , Joël F, Jean-Claude E, à l'association Bien vivre à Villeblevin, à la commune de Villeblevin et au ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BAUMGAERTNER, Amandine Christiane Chantale, GÉRARD

SIREN 991754136Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

10/10/2025

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Créations

GÉRARD, Chloe Christiane, CHIBANI

SIREN 928763937Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

02/02/2025

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Radiations

Gerard, Madeline Christiane, Gerard

SIREN 891972168Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

08/11/2024

Voir →

Créations

Christiane&Gérard

SIREN 904860574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

14/11/2021

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Immatriculations

CONTEXT MAZELLE, WEIBEL, CROVELLA, Christiane, Philippe, Gerard, Jean, Antoine

SIREN 343369872GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

20/05/2021

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02066

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

G..., Alain H..., Neang I..., René B..., François J..., Roland C..., Christian D..., Gérard K..., Joel E..., Evelyne N... et Alain F..., tous anciens salariés de la société SMV International, diligent

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219c8

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Gérard, - B... Georges, - Z... Patrick, - Y...Christian, - X...

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007689891

Admin. suprême

6 juin 1984

6 juin 1984

LUC GERARD XF... 3/10 - SP 85012 - 43. M. DIDIER F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201825

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Jacques Y..., Christian Z..., Gérard A... et Claude B... ; que ces attestations, qui décrivent le contenu du travail de M.

Source officielle
CC

civ1

613724becd5801467741804c

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'Elisa Boudon, veuve X..., décédée le 10 août 1998 en laissant pour lui succéder ses trois enfants, Mme Odette X..., épouse Y..., Mme Christiane

Source officielle
CC

civ1

613722afcd580146774001e8

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Gérard Y..., 2°/ de Mme Gérard Y..., demeurant ensemble11, rue de Horgnes, 60940 Angicourt-Cinqueux, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

cr

613725e4cd5801467742152e

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

A... et de Gérard Y... que Guy Z... est intervenu pour aider son fils et a retourné, en le cassant, le pouce de France Y... ; que, lors de sa déclaration devant les services de gendarmerie, Guy Z... a

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8a3

Cassation

29 janvier 1990

29 janvier 1990

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 13 mars 1989, qui, dans les poursuites exercées contre eux du chef d'établissement d'attestation faisant état de faits matériellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf52

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Jacques B... , Christian C... , Gérard D... et Claude E... . Ces attestations, qui décrivent le contenu du travail de M. X...

Source officielle
CC

cr

épression, la cour d'appel a prononcéc/Christian X

6079a86f9ba5988459c4d435

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

X..., solidairement avec Gérard Y..., Yves Z... et Jean-Pierre A..., à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef899

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Christian, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Cité du Soleil l'Aigle, bâtiment A, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420240

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X... s'était aperçu qu'il avait été victime d'actes frauduleux, le 15 novembre 1991, lorsque Gérard Ranchon, commissaire aux comptes de la société, avait été remplacé par Victor Mennessier, Gérard Ranchon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Christian Y... est brutalement décédé le 20 avril suivant des suites d'une hémoptysie massive.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e61

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

enchères a bien été acheté et immatriculé au nom de Gérard Y..., Christine Y... a bien assisté et participé aux enchères en compagnie de Gérard Y... et qu'elle produit la facture de réparation du véhicule

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065e5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Christian Y...

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dabc

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Jean-Paul et Christian Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca0

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Gérard, U...

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245f4

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

qu'en l'état des déclarations précises, très circonstanciées de la victime devant les enquêteurs, le magistrat instructeur et en confrontation devant le même magistrat, des déclarations du témoin Christiane

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740aefe

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Gérard Z..., demeurant ..., M.

Source officielle