CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

83 résultats pour « Clément TESTARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2201590_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juin 2022, le 29 juin 2022 et le 4 juillet 2022, la commune de Marmagne, représentée par la SCP Clémang, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c454

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître IMBERT Jean Luc avocat, toque A526 INTIMÉE Société SEGMENSCIENCE prise en la personne de ses représentants légaux 14 rue Clément

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8506866c0645d28254

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître François TEYTAUD de l’AARPI TEYTAUD-SALEH, avocats au barreau de PARIS - #J0125, avocat postulant, Maître Jacques Antoine PREZIOSI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd94c9038486c34bd861b31

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, ayant pour avocat plaidant Me Marina COUSTE du LLP SIMMONS & SIMMONS LLP, avocate au barreau de PARIS, toque : J097 COMPOSITION

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69739e5ecdc6046d477079cd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SOCIÉTÉ FRANCE 51 AUTOMOBILE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Virginie TETARD, avocat au barreau de SOISSONS, ayant pour avocat plaidant Me Fleur ORWAT, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC003087708

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

29/05/2008 Caterina ZAPPIA 10/08/1941 Naples   19040/09 04/03/2009 Michele BOZZA 17/03/1925 Naples   19042/09 04/03/2009 Amedeo MOTOLO 20/04/1946 Naples   19043/09 04/03/2009 Antonio TESTA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162f6ecb807dfe813d296c2

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

PHILIPPE, de FRESHFIELDS avocat au barreau de PARIS toque : J007 - SA FRANCE FARINES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162f6f2b807dfe813d296f2

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

PHILIPPE, de FRESHFIELDS avocat au barreau de PARIS toque : J007 - SA FRANCE FARINES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624a7ea68110eae5b68ffc

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 10/05028 APPELANTS Monsieur [O] [T] Madame [V] [Y] épouse [T] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par Maître François TEYTAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b675

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ALLIANZ IARD RCS Nanterre n° 542 110 291 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6791dcc0de5aa0323224d9d6

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

EGIS INTERNATIONAL RCS Versailles n° 582 132 551 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61631f538007cf6451ddcd90

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, assistée de Me Clément ROUGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0152, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Président du Directoire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 8/10 rue d'Astorg - 75008 PARIS représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP TETAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a8011619a55c1eb745f9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

INTERNATIONAL CAMPUS ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître François TEYTAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f1e

Appel

16 février 2000

16 février 2000

LA TERRASSE DE L'ECOLE MILITAIRE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 Place de l'Ecole Militaire 75007 PARIS représenté par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître BLATTER

Source officielle
CA

10e Chambre

61631229615c943a65e043d4

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me SELARL B F, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément

Source officielle
CA

10e Chambre

6163231d3dbed56e5e2c2fab

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

FRANCAIS DU SANG, poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Clément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133b

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

.-75006 PARIS Monsieur Alain Clément D... et Madame Sarah E...épouse D... demeurant tous deux ...-75006 PARIS Monsieur Hugues F... demeurant ...-75006 PARIS Madame Patricia G...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162987b201c88caf8c4e245

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

exercice et tous représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par : Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistée par : Me Clément

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65b4af347ef77d000880b4fd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ACCEMATIC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Clémence CHASSANG de l'AARPI AORIS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →