Limite nord de la parcelle CL 69 comprise. Limite ouest des parcelles CL 52, CL 1 et CI 84 comprises. Limite nord de la parcelle CI 84 jusqu'au boulevard Salvador-Allende.

Article 1

—

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article CTS 64

—

Les éléments utilisés éventuellement pour améliorer le confort (fauteuils, coussins, par exemple) doivent être réalisés en matériaux de catégorie M 2, ne perçant pas pour les housses, et M 4 pour les rembourrages. § 4.

Article L112-22-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 96 > 97

Code de justice militaire (nouveau)

Nul ne peut, à peine de nullité, siéger comme président ou juge ou remplir les fonctions de juge d'instruction dans une affaire soumise à un tribunal territorial des forces armées : 1° S'il est parent ou allié du prévenu jusqu'au degré de cousin issu

Article 21.3

—

produits visés par le chapitre 17 du présent Recueil 21.3.1 Les produits sont considérés comme étant potentiellement dangereux et sont visés par le chapitre 17 du présent Recueil s'ils remplissent l'un ou plusieurs des critères suivants : .1 inhalation : CL

Article L1231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 56

Code de la santé publique

dérogation au premier alinéa du présent I, peuvent être autorisés à se prêter à un prélèvement d'organe dans l'intérêt thérapeutique direct d'un receveur son conjoint, ses frères ou soeurs, ses fils ou filles, ses grands-parents, ses oncles ou tantes, ses cousins

Article 7

—

Sont annexées au procès-verbal les enveloppes qui ont été mises à part sans être ouvertes en application du paragraphe b du présent article ; d) Les votes par correspondance arrivés après la cl^oture du scrutin sont renvoyés aux intéressés avec l'indication

Article ANNEXE 2

—

dispositif (A) Montant des versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 634 44457393500012 630781839 63000082 CL

Article Annexe 333-1.A.1

—

Pansements et matériel de suture Bande auto-adhésive (10 cm) Rouleau 4 m 1 Type Coheban® (1) Compresses de gaze stérile Paquet de 5 4 Taille moyenne Pansement adhésif stérile Boîte 2 Assortiment 3 tailles Coussin

Article 1

—

Limagrain Europe (FR) LG5658 CL. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5674HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) MAS 95F. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). Medea.

Article Annexe 2

—

Eléments concernés : ceintures, notamment brin, prétentionneurs, sardine, enrouleur, et fixations, tout coussin gonflable, boîtiers de commande, tout système pyrotechnique, systèmes d'aide à la conduite relatifs à la sécurité suivant les normes des constructeurs

Article U 59

—

. - Pour permettre l'écoulement des charges d'électricité statique, les chaussures du personnel, les coussins de tables d'opération, les roulettes des chariots et appareils mobiles, les masques et autres parties non métalliques des appareils d'anesthésie

Article Annexe 1

—

direction (organes de direction, crémaillère, boîtiers de direction et leurs périphériques de fonctionnement), de freinage et leurs organes de commande doivent avoir subi une transformation irréversible ; -les fixations et articulations des sièges ; -les coussins

Article Annexe II

—

à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches emballées (tout type de biscuits et gâteaux se conservant à température ambiante), servies en repas principaux 20-30 30-50 Glaces (en ml) 30-70 50-100 50-120 Mousse (en cl

Article Annexe

—

Confectionner une garniture à cuvette avec coussin.

Article L613-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

. – Lorsqu'une personne répond à l'exigence globale de coussin de fonds propres, cette exigence étant considérée en sus de chacune des exigences mentionnées aux a à c du 1° du X de l'article L. 511-41-1-A, mais qu'elle ne répond pas à cette exigence lorsque

Article L511-41-1-B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

Code monétaire et financier

Les établissements de crédit et les sociétés de financement doivent, selon la nature des risques encourus, établir des plans d'urgence et de poursuite de leur activité, maintenir des coussins adéquats de liquidité et disposer de plans de rétablissement

Article ANNEXE

—

Coussin d'aide à la prévention d'escarres. Chaise percée avec accoudoirs. Appareil de verticalisation.

Article Annexe

—

Confectionner des housses de coussins. Confectionner des housses de sièges. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de couture d'ameublement. Les entreprises de tapisserie-décoration.

Article Annexe 221-II-2/A.1

—

Pour les autres éléments d'ameublement, tels que les coussins et les rembourrages de fauteuils, la mousse peut être utilisée sous réserve de l'emploi d'une enveloppe ou d'un revêtement non inflammable ou difficilement inflammable (essai conforme au Code

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