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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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55 résultats pour « Cret »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Appendice

—

Le modèle devrait être mis à l'essai sur une houle irrégulière à crête longue définie par le spectre Jonswap, avec une hauteur de houle significative Hs, un coefficient d'accroissement maximal y = 3,3 et une période maximale Tp = 4 √Hs (Tz = Tp/1,285)

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - La livraison et l'installation, dans les logements, d'équipements de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête dont la conception et les caractéristiques répondent aux

LEGIARTI000041463933

—

La crête du barrage sera arasée à la cote 709 NGF ; l'ouvrage présentera une hauteur de 7 mètres au-dessus du fond du lit et une longueur en crête jusqu'au terrain naturel de 42 mètres environ.

Article Annexe I

—

La puissance de crête du lobe principal d'émission doit être supérieure d'au moins 15 dB, le cas échéant dans les plans horizontaux et verticaux si l'instrument est destiné à fonctionner au sol et en surplomb, à celle des lobes secondaires.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

l'électricité destinées à la capture des poissons, qu'elles fonctionnent ou non à poste fixe, est subordonnée au respect de l'ensemble des mesures compensatrices suivantes : 1° Les tensions nominales mises en jeu ne doivent pas dépasser 1 000 volts (valeur crête

Article Annexe

—

Pour des fréquences jusqu'à 100 kHz, les valeurs de crête de densité du courant peuvent être obtenues en multipliant la valeur efficace par 2 (1,414). 4.

Article Annexe 2

—

X Ophidia Vipère d'Orsini (Vipera ursinii) 1298 X X Amphibiens Spélerpès de Strinati (Speleomantes strinatii) 6211 X X Triton crêté

Article 4

—

O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus). Falconidés (Falconiformes) O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius). O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor).

Article ANNEXE

—

Cussey-sur-Lison. 25186 Cussey-sur-l'Ognon. 25187 Dambelin. 25188 Dambenois. 25189 Dammartin-les-Templiers. 25190 Dampierre-les-Bois. 25191 Dampierre-sur-le-Doubs. 25192 Dampjoux. 25194 Dannemarie. 25195 Dannemarie-sur-Crète

Article Annexe I

—

Dryopteris cristata Polystic à crètes. Dryopteris pallida Dryoptéris pâlissante. Dryopteris tyrrhena Dryoptéris tyrrhénienne. Hymenophyllum tunbridgense Hymenophyllum de Tonbridge.

Article Annexe I (suite)

—

Doubs Chaucenne 25 Doubs Chaudefontaine 25 Doubs Chemaudin 25 Doubs La Chevillotte 25 Doubs Courcelles-lès-Montbéliard 25 Doubs Dambenois 25 Doubs Dampierre-les-Bois 25 Doubs Dannemarie-sur-Crète

Article Annexes

—

Zone intéressée à l'intérieur de l'habitacle. (1) Cet enregistrement peut être remplacé par une mesure de crête. 4. Méthodes équivalentes d'essais.

Article Annexe VII

—

Champagne berrichonne 36434 B Boischaut du Nord 36435 B Boischaut du Sud 36436 C Brenne, Petite Brenne, Brandes et Brenne 36438 C INDRE-ET-LOIRE 37 B LOIR-ET-CHER 41 B LOIRET 45 B CHAMPAGNE-ARDENNE ARDENNES 8 Ardenne 08021 C Crêtes

Article Annexe II

—

La planche inférieure du dossier est articulée au niveau des crêtes iliaques (A) et des lombes (8), la hauteur de cette articulation (B) étant réglable.

Article Annexe

—

A l'est, l'aire butte sur le massif cristallin et cristallophyllien des Maures, bien marqué dans le paysage de part sa topographie et ses boisements, et dont les lignes de crêtes culminent autour de 200-300 mètres au sud pour atteindre jusqu'à 400-450

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