Les Barracuda présenteront des capacités multi-rôles, mettant en œuvre notamment, outre des capacités de renseignement, la torpille lourde, le missile de croisière naval (MdCN) et, lorsque nécessaire, des nageurs de combat. 2.7.3.

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

Ce délai est porté à dix ans pour les investissements portant sur les navires de croisière neufs d'une capacité maximum de 400 passagers.

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

Pour les investissements afférents aux navires de croisière mentionnés au I quater de l'article 199 undecies B, le crédit d'impôt s'applique sous réserve du respect des conditions prévues au même I quater.

Article 4

—

Des organisations de croisières maritimes., Art. 78, Art. 79, Sct.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

de sept places assises. 87-15 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants et leurs parties. 87-16-80 Ex 87-16-90 Autres véhicules non automobiles et leurs parties. 89-01 Paquebots, bateaux de croisières

Article 65

—

Missiles La rénovation à mi-vie des missiles de croisière SCALP sera achevée avant 2025. Le missile air-air longue portée METEOR sera mis en service. Les missiles ASTER 30 B1 NT seront commandés à compter de 2022.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Article 6 Informations des passagers sur l'accès aux salles de jeux La vente du titre de transport ou du titre de croisière donne lieu à une information des passagers de la part de l'armateur précisant que l'accès aux salles de jeux est interdit aux personnes

LEGIARTI000049878432

—

PREVENTION DES COLLISIONS ET DES ABORDAGES Chapitre 1 RCAM.3101 : Négligence ou imprudence dans la conduite des aéronefs 3101-01 : Risque pour la vie ou les biens des tiers 3101-02 : Fatigue des équipages RCAM.3105 : Niveau minimal RCAM.3110 : Niveaux de croisière

Article FRA. APPENDICE 6

—

☑ ☐ 1.2.4 PRESCRIPTION DE NIVEAUX DE CROISIÈRE a) PASSEZ (point significatif) ou ou (niveau) ☑ ☐ b) PASSEZ (point significatif) (heure) ou (niveau) ☑ ☐ c) CROISIÈRE ASCENDANTE ENTRE (niveaux) ou (niveau) ☑ ☐ d) PASSEZ

Article (21 à 29)

—

MERINCHAL Limite département 23/87 SAINT-AMAND-JARTOUDEIX 23 D 996 D 941 SAINT-BARD D 982 LA COURTINE 23 D 220 Limite département 23/87 SAINT-MAURICE-LA-SOUTERRAINE N 145 - giratoire Est de La Croisière

Article (80 à 89)

—

BOLLENE Giratoire accès A 7 : D 994/D 8 BOLLENE 84 D 459 D 243 BOLLENE Limite département 84/26 BOLLENE 84 D 8 D 243 BOLLENE D 994 BOLLENE 84 D 994 D 26 BOLLENE N 86 La Croisière

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

au 20 septembre 2026 (**) associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions " activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", " voile croisière

Article Annexe (Sous-partie B)

—

configuration approuvée en sièges passagers dépasse 30 passagers sur des vols au-dessus de l'eau à une distance d'un lieu permettant d'effectuer un atterrissage d'urgence sur le sol supérieure à celle correspondant à 120 minutes de vol à la vitesse de croisière

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