CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

112 résultats pour « CyriIIe AUCHE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE

—

37203 Rochecorbon. 37204 Rouziers-de-Touraine. 37205 Saché. 37206 Saint-Antoine-du-Rocher. 37207 Saint-Aubin-le-Dépeint. 37208 Saint-Avertin. 37211 Saint-Branchs. 37213 Saint-Christophe-sur-le-Nais. 37214 Saint-Cyr-sur-Loire

Article (2)

—

normale E 3 A compter du 1er août 1990 Agent des services hospitaliers qualifiés E 3 6) Ecoles de rééducation professionnelle de l'O.N.AC Directeur 457 - 1015 E - PERSONNELS AUTRES 1) Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Article 9

—

Auch Condom Lectoure Gers. Libourne Girdonde. Bastia Golo. Lodeve Beziers Hérault. Saint-Malo Fougères Vitré Ile-et-Vilaine. Châteauroux Issoudun Indre. Chinon Tours Indre-et-Loire. Vienne Grenoble Isère.

LEGIARTI000041981247

—

D'ÉTABLISSEMENTS MENTIONNÉE À L'ARTICLE 8 DU PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD CH AUCH

Article 1

—

Saint-Cyr-l'Ecole. Toussus-le-Noble. Groupe G Agen-La Garenne. Albert-Bray. Annecy-Meythet. Bergerac-Roumanière. Béziers-Vias. Biscarrosse-Parentis. Bora-Bora - Motu-Mute. Brive-Souillac. Caen-Carpiquet. Calvi - Sainte-Catherine.

Article Annexe 2

—

SIE-C Auch. Allier. SIE-C Moulins. Nièvre. SIE-C Nevers. Cher. SIE-C Bourges-Sud. Jura. SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges.

Article AOC "Domfront"

—

la séance du comité national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson, Notre-Dame-du-Touchet, Le Teilleul, Saint-Cyr-du-Bailleul

LEGIARTI000032583246

—

SAINT-CYR-SUR-LOIRE Délégation régionale du SGAMI Ouest (08) ARDENNES, (10) AUBE, (21) CÔTE-D'OR, (25) DOUBS, (39) JURA, (51) MARNE, (52) HAUTE-MARNE, (54) MEURTHE-ET-MOSELLE, (55) MEUSE, (57) MOSELLE, (58) NIÈVRE, (67) BAS-RHIN, (68) HAUT-RHIN, (88

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Agen, Auch, Cahors, Marmande. Aix-en-Provence. Aix-en-Provence, Digne-les-Bains, Tarascon. Draguignan. Draguignan. Grasse. Grasse. Marseille. Marseille. Nice. Nice. Toulon. Toulon.

Article 5

—

AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 2,093 ALBERT-BRAY 0,302 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,061 ANAA 0,053 ANGERS-MARCÉ 0,687 ANGOULÊME-BRIE-CHAMPNIERS 0,608 ANNECY-MEYTHET 1,259 APATAKI 0,060 ARATIKA NORD 0,075 ARUTUA 0,191 AUCH-GERS

Article (35 à 38)

—

RICHELIEU Limite département 37/86 JAULNAY 37 D 849 D 749 RICHELIEU Limite département 37/86 RICHELIEU 37 D 757 D 760 L'ILLE-BOUCHARD D 760 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 801 D 938 SAINT-CYR

Article ANNEXE

—

Irigny. 69116 Limonest. 69123 Lyon. 69127 Marcy-l'Etoile. 69142 La Mulatière. 69143 Neuville-sur-Saône. 69149 Oullins. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Article Annexe

—

: : : : Auch : Tribunal de grande : : : instance d'Auch : : : : : Cahors : Tribunaux : : : d'instance de : : : Cahors et Gourdon : : : : : Figeac : Tribunal : : : d'instance de : : : Figeac : : : : : Agen : Tribunal

Article Annexe II

—

Gers Auch-Gers. Gironde Bordeaux-Mérignac. Hérault Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée. Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire.

Article 1

—

Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont Val-d'Oise Phalsbourg-Bourscheid Moselle Propriano Corse Quiberon Morbihan Reims-Prunay Marne Rochefort-Soubise Charente-Maritime Saint-Christol Vaucluse Saint-Cyr-l'Ecole

Article ANNEXE II

—

PARIS 1 DRHFSPN DRHFSPN Chef du bureau des commissaires de police, chef de projet de la stratégie d'évolution du corps de conception et de direction PARIS 1 ENSP ENSP Directeur adjoint de l'ENSP - Directeur des formations et de la recherche ST CYR

LEGIARTI000023732832

—

Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux

LEGIARTI000025643730

—

Age d'abattage 57 jours minimum AGROCERT, 6, rue Georges-Bizet, 47200 Marmande CC/16/11 Pain Blés, farines et pains Association pour la promotion du pain du terroir gersois Rés Hélios, rue du Général-Schlesser, 32000 Auch 1.

LEGIARTI000032916791

—

Cormeray (1), Couffy, Coulanges (1), Coulommiers-la-Tour (1), Courbouzon (1), Cour-Cheverny (1), Courmemin (1), Cour-sur-Loire, Crouy-sur-Cosson (2), Dhuizon (1), Epiais (1), Faverolles-sur-Cher, Faye (1), Feings (1), Ferté-Imbault (La), Ferté-Saint-Cyr

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Côtes-d'Armor Lannion Saint-Brieuc - Armor Creuse Montluçon - Guéret Dordogne Bergerac - Dordogne - Périgord Drôme Montélimar - Ancône Valence - Chabeuil Eure Evreux - Fauville (1) Finistère Quimper - Pluguffan Morlaix - Ploujean Gers Auch

Page 3 · 112 résultats

← PrécédentSuivant →