observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HAUATA TAPUTUHAAPAUA Cyrille

Cyril, - LA SOCIETE DELTA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 16 novembre 2005, qui a autorisé

rendre au plus vite devant notre unité ; qu'à cinq heures quinze le plaignant passe une première fois à bord du véhicule conduit par Alexandre Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 juillet 1997, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment

quinze ans a, par arrêt incident du 10 février 2004, ordonné que l'audience se poursuivrait à huis clos ; "aux motifs qu' "à ce stade des débats, Me Catherine Bahuchet, avocat de Francis A... et de Cyril

sur le second moyen : Attendu que la société Rodolphe fait encore grief à l'arrêt d'avoir, pour statuer comme il a fait, déclaré valable le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé au magasin Cyrielle

plusieurs verres de vin ; qu'ainsi il avait été étourdi par l'abus d'alcool ; qu'au cours de la nuit, pendant qu'il dormait à côté de Claude Y..., Jean X... qui était alors dans le même lit que Cyril

Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que l'actif de 211 526,50 euros (non disponible) de la société PARTS MOTO SERVICES SARL ne lui permet pas de faire

demandé à la société Global equities de se procurer 10 000 actions convertibles Picogiga pour l'une de ses clientes, la société CNL finance ; qu'en relevant, pour dire que cette souscription ne pouvait faire

Cyrille X... et à Mme Stéphanie Y...

PHOENIX AVENTURE demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREUIL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 24/02666) rendu

CYRIL DECHELETTE, PRESIDENT, MM.

C/ Cyrille Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Linda X... épouse Y... née le 30 Juillet 1979 à BESANCON, demeurant ...

. ; qu'elle n'a reconnu avoir vendu à Cyril A... et Philippe B... qu'une centaine de sweats et 1 500 chemises environ, achetées 100 francs hors taxes et revendues 130 francs ; qu'elle prétend avoir noté

Benoit GLAENTZLIN, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Adeline SABOURET avocate au barreau de POITIERS DÉFENDEUR Monsieur [M] [V] demeurant [Adresse 2] non constitué PRÉSIDENT : Cyril

pouvoir préciser son rôle exact, - reconnu par Abdelmotalib HAMDAOUI comme ayant donné des coups de pieds à Cyrille BRUNO, Z...

[O] devant le tribunal judiciaire d'Epinal en vue de faire déclarer le jugement à venir commun à la compagnie d'assurance [2], assureur de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un jeu consistant à faire des ronds de fumée avec un briquet allumé en compagnie