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270 résultats pour « Deacux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2a

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Monsieur et Madame A... précisent que leur fille leur avait confié son souhait que ses biens puissent servir la lutte contre le Sida, qu'elle était très impliquée dans ce combat et aurait été extrêmement déçue

Source officielle

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TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b8fd6229a4e58a5d21

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

livraison, indiquant qu’elle n’avait pas pris garde à la première phrase du devis et qu’elle avait indiqué à plusieurs reprises qu’elle ne voulait “surtout pas d’une bague toute or” et qu’elle était “ déçue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbda

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

né le 10 Octobre 1967 à ALES (30) ... 30360 DEAUX représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Jacques COUDURIER, avocat au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Philippe

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742379e

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

commission rogatoire ne pouvait porter que sur l'identification des véhicules des personnes mises en examen, l'évaluation du train de vie de ces personnes et le fonctionnement de la boîte de nuit de Deaux

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309175_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

l'aide juridictionnelle à titre définitif et que Me Decaux, son avocate, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Deacux

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e71a97cdc6046d47fb7434

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que Madame [E], représentante des salariés, se dit déçue de la situation du Groupe. Attendu que le Parquet requiert l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224451_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Déçue par les hommes, elle se serait sentie attirée par les femmes et aurait entamé une relation amoureuse avec une femme rencontrée sur une plage fréquentée par des homosexuels.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667388

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

DAVID RENE , DOMICILIE VILLA "LA SAINTONGEAISE" , 22 AVENUE DE L'OCEAN A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME , 16/ MME SEGOL JACQUELINE NEE DEAU, DOMICILIEE "LA MUSARDIERE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600573_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

preuve contraire ; • il conteste la matérialité des faits reprochés, qui ne sont ni précis, ni circonstanciés et qui semblent avoir été volontairement coordonnés entre certaines anciennes athlètes déçues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10768

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Très déçue, je me lance à la recherche un autre emploi et après quelques semaines une offre de CDD s'offre à moi.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00991_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Dans ces conditions, la lésion psychologique qui explique cette crise d'angoisse doit être regardée comme causée par l'entretien au cours duquel Mme B a été déçue par la réaction de sa hiérarchie à l'insulte

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a28d2fa6fd0f80406e4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

APPELANTE **************** S.N.C. [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas LESTAVEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0035 substitué par Me Sophie DECAU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110154

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

P... pense que la révocation qu'elle demande lui apportera la sérénité, elle pourrait bien être déçue, alors qu'au contraire, le maintien de ce lien de filiation, complémentaire à celui qui l'unit à son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10622

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[H] que celle-ci, dans la suite d'une discussion sur le travail de collecte d'informations dont elle détaillait le contenu réitérait par écrit avoir «été déçue par la qualité de ton travail sur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cfc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mon but n'est certainement pas de m'apitoyer sur mon sort, mais je pense qu'il est réconfortant de savoir qu'il n'y a rien de personnel et que tu n'es pas la seule à être déçue par la situation' (pièce

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc8fe1a38d696f20fb6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Sachez que mon intention était bienveillante vis-à-vis de la boutique et de l'équipe, je suis sincèrement désolée de vous avoir déçue. ['] J'ai pensé bien faire en aidant et en prenant des initiatives,

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a0caea5cdc6046d4739f04b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En l'espèce, même si Mme [M] [L] est peut-être sincèrement déçue de son achat auprès de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d69

Appel

7 novembre 2001

7 novembre 2001

presse, elle s'était inscrite pour l'année scolaire 1995-1996 au Mastère de l'EAC dans le but de suivre un enseignement intitulé "Cycle senior gestion des entreprises culturelles", mais qu'elle avait été déçue

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2107260_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

dans le cadre d'un détachement sur contrat d'une durée de deux ans, pour exercer, à compter du 1er septembre 2019, les fonctions de directrice du département d'enseignement de l'arabe contemporain (DEAC

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

697264f5cdc6046d47513e3b

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La salariée a semblé en être déçue, cette issue ne permettant pas un licenciement pour motif économique, tandis que son ancienneté ne permettait pas la mise en oeuvre de la rupture conventionnelle négociée

Source officielle