Codes de loi français

Article 19

et réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : " Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux " ou " université de Marne-la-Vallée " sont remplacés par les mots : " Université Gustave Eiffel

Article ANNEXE

Agents non titulaires relevant des dispositions du règlement du 14 mai 1973 régissant les personnels non titulaires de l'Université Gustave Eiffel et des centres d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement :

Article A1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 58

de terrorisme ; 3° Le chef de la mission des transports des matières dangereuses, pour l'élaboration des rapports annuels relevant de sa compétence et le contrôle des obligations de déclaration d'accident ; 4° Le directeur de l'Université Gustave Eiffel

Article Annexe

consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

LEGIARTI000043239680

IFP Energies nouvelles ; ― l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) ; ― l'Institut géographique national (IGN) ; ― l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ; ― l'Université Gustave Eiffel

Article 2-3

le quai de Bercy entre le boulevard de Bercy et la passerelle Simone-de-Beauvoir, selon la cartographie figurant en annexe n° 1 ; -du 17 juillet au 11 août 2024 puis du 19 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Eiffel

LEGIARTI000046891314

IFP Energies nouvelles ; ― l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) ; ― l'Institut géographique national (IGN) ; ― l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ; ― l'Université Gustave Eiffel

Article Annexe I

Trésorerie de Meyzieu. 1er décembre 2013 SIP de Lyon Sud-Ouest CDI de Lyon Ouest CDI de Lyon Sud Trésorerie d'Ecully 1er janvier 2016 SIP de Vénissieux SIP de Lyon Berthelot 1er janvier 2017 Le recouvrement des rôles d'impôts

LEGIARTI000051471571

Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val d'Essonne Université d'Orléans Université du Littoral Côte d'OPALE Université du Mans Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel

LEGIARTI000050066316

Liancourt 0600048B Lycée professionnel Donation de Rothschild - Saint-Maximin 0600060P Collège Jacques Prévert - Chambly 0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot

LEGIARTI000046025690

1 Humanités arctiques Université d'Evry-Val d'Essonne - 1 Exosquelette Evolutif pour Adolescents à Mobilité Réduite Ecole normale supérieure Paris-Saclay 1 Modélisations mathématiques et sciences humaines et sociales Université Gustave Eiffel

Article 1

III Technicien supérieur qualité hygiène environnement sécurité. 200r, 344r 5 ans Lycée Gustave Eiffel. II Administrateur de spectacle vivant. 323p 5 ans Lycée professionnel des métiers de l'ameublement (GRETA arts appliqués).

Article 1

Responsable en études et en développement du système d'information 326r HITEMA II Gestionnaire de ressources informatiques 326r ADALES - CFA Léonard de Vinci II Développeur en génie logiciel web et mobilité 326t IT Paris Eiffel

Article (51 à 59)

44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin Berthelot

Article 1

Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine

Article Annexe II (suite)

CAMOM puis EIFFEL INDUSTRIE puis EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY SERVICES - ZI Bonne Nouvelle, BP 15, 44480 Donges et 3- 7 place de l’Europe 78140 Vélizy-Villacoublay : depuis 1985 jusqu’au 31 décembre 2027 CEGELEC Compartiment Tuyauterie/COMSIP : -

Article Annexe I

Havre : de 1956 à 1997 ; Ouest-Isol, BP 15, 27460 Alizay : de 1959 à 1984 ; Prodamia Silitex, 2, rue Paul-Bert, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf : de 1960 à 1993 ; Ravera Normandie, 76680 Saint-Hellier : de 1981 à 1996 ; SARL AGROVISOL, 375, rue Gustave-Eiffel

Article Annexe

069090 Chargé de la recette des finances de la paierie départementale du Rhône. 075000 Chargé du pilotage du déploiement Hélios pour Paris. 075300 Chargé de l'animation du projet EIFEL

Article 4

N Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii). Fringillidés (Passériformes) N Pinson bleu (Fringilla teydea). R Serin à front d'or (Serinus pusillus). N Serin des Canaries/Canari (Serinus canaria). N Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).

Article 2

Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental du Nord ; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot