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395 résultats pour « Delphine JOURNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

6973de19cdc6046d477be953

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Greffier : Floriane SIGNORET, DEMANDEUR : Madame [G], [T], [R] [M] épouse [I] [Z] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Delphine

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc1bda5be661d8480aa

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

été débattue à l'audience publique du 27 Novembre 2023, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Madame Delphine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2211634_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2213612_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215558_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210270_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208042_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300546_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53056430c94f3afa879e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

été débattue à l'audience publique du 24 Octobre 2023, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Madame Delphine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101960_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il fait valoir que par un décret du 30 avril 2021, publié le 2 mai 2021 au journal officiel de la République française, Mme A a été naturalisée française.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2213615_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215086_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302702_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111070_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba3de405357f749ea548

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PROSUD INCENDIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Delphine VERRIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

13e chambre

63be641213ef607c90ab6877

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant MadameMarie-Andrée BAUMANN, Conseiller, et Madame Delphine

Source officielle
CA

13e chambre

628490c9498a54057d10309f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Adresse 3] **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Mars 2022, Madame Delphine

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024329274

Admin. suprême

8 juillet 2011

8 juillet 2011

A, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Monod, Colin, avocat de M. A ; Considérant que les requêtes de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e3f204c0caeeb9920e9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

° Portalis 352J-W-B7H-C3SYV N° : 1/MM Assignation du : 10 Janvier 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND le 24 avril 2024 par Delphine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209508_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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