LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre la société Denver ; Sur le moyen unique :

X..., demeurant Le Bois Dénats à Bovel (35330) ; Vu 2°), sous le n° 122 181, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 janvier 1991 et 6 mai 1991 au secrétariat du Contentieux

SUÈDE   CASE OF DENEV v.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DENVER, NOUVELLE SOCIETE FORTEX, dont le siège social est à Villefranche-sur-Saône (Rhône

vêtements portant la marque, acquis auprès de grossistes importateurs, après leur avoir fait subir, sans l'autorisation de la société Levi Strauss, un traitement chimique donnant au vêtement l'apparence délavée

Au vu de ces rapports faisant état d'une perte de valeur de ces biens immobiliers, Mme [V] a, par acte du 15 septembre 2022, assigné la société Financière Saint Denac (la société Saint Denac) et la société

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2018, la société Allianz Global Investors GMBH agissant pour le compte de DBI-DEAV, représentée par Me Robert, demande au tribunal

Mes Bois et Dotseva, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 août 2023 par laquelle le centre national de la musique (CNM) a rejeté sa demande d'agrément provisoire pour le spectacle "Denver

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 janvier 2022 et le 23 septembre 2022, la société Allianz Global Investors GMBH agissant pour le compte d'Allianzgi-fonds Deav

SUR CE, LA COUR, Sur l'action publique, Danièle X... a reconnu se servir régulièrement du véhicule saisi après avoir elle-même fracturé le sabot de Denvers qui l'immobilisait.

font-family:Arial; font-size:7.33pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     Résolution Finale DH (2000) 58 Droits de l’Homme Requête n° 25419/94 Martin Denev

inline-block } .s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH ( ) 462 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 25419/94 DENEV

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juin et 23 septembre 2022, la société Allianz Global Investors GmbH agissant pour le fonds Allianz-gi-Fonds DEAV, représentée

travail le 3 mai 2006 ; qu'à la suite d'un jugement du tribunal de commerce ayant, le 29 mai 2006, adopté le plan de cession totale de l'entreprise, avec effet au 15 juin 2006, au profit de la société Denver

176.94pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 15445/03 présentée par Tzanio Denev

d'orages au mépris des droits de propriété intellectuelle de Monsieur [C], et sans informer le Juge Commissaire de la revendication de ce dernier, - le fait que Monsieur [X] a permis à la société Dena

Section 36(1) provided that a single judge decided disputes, which claim value did not exceed 600,000 denars.

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 juin 2013, qui, dans la procédure suivie contre l'association Fédération française des joueurs de poker, la société Salmanazar, la société Denver

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 février 2026, l’association Aero-club Jean Coutty, représentée par Me Denave, demande au juge des référés, statuant en application de l’article

Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 5 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence de la Pinède, dont le siège est 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze