Duchesne ; AUX MOTIFS QU'il ressort des pièces du dossier que Martine X..., de nationalité française et domiciliée en France, a assigné le 24 novembre 2006 en justice la SA D.

DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...

Duchesne à payer à M.

L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

DUCHESNE. Vu l'arrêt de la présente cour en date du 17 octobre 2006 ordonnant la réouverture des débats.

DUCHESNE. Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 17 octobre 2006 ordonnant la réouverture des débats.

DUCHESNE / Annie ... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Duchesne différents documents la désignant gagnante de sommes que celle-ci a refusé de lui régler, Mme X... a assigné cette société en paiement de la somme de 7 500 euros à titre de dommages-intérêts sur

DUCHESNE SA a relevé appel de cette décision.

Duchesne différents documents lui annonçant qu'elle était gagnante d'une somme d'argent, mais n'avait pu obtenir la délivrance du gain, Mme X... a fait assigner cette société en paiement de cette somme

DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...

DUCHESNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2004 par le Tribunal

Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Savignat, représentant la SCI Dubessy Villa Tassigny. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION ... Représentant : Me Marcel C...

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...

Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.