Elizabeth, veuve A..., partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Vincent L'HERNAULT pour

... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Patricia X..., 2 / de Mme Elisabeth

(Yonne), 2 ) Mme Y..., Elisabeth, Victoire X..., née Pipault, demeurant ...

. ; 2°) Madame Elizabeth X... ; 3°) Monsieur Jean-Luc X..., tous trois demeurant à Soings-en-Sologne (Loir-et-Cher) "La Noue" ; 4°) La BANQUE POPULAIRE DE TOURAINE ET DU HAUT-POITOU, dont le siège

EXPRO, JCP D'AVIGNON 08 décembre 2020 RG :20/01482 [I] [I] C/ [I] Grosse délivrée le 05/05/22 à Me Jean-louis GAUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Célestino Y..., demeurant à Montagnac, Aumes (Hérault), chemin de Marseillan, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), au profit de Mme Elisabeth

Patrick Z..., 2 / Mme Y..., Marie X..., épouse Z..., 3 / Mlle Delphine, Elisabeth Z..., demeurant tous trois au lieudit "La Cour Mollier" au Mesnil-sur-Blangy (Calvados), en cassation d'un jugement

Zakine, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Guerder, Pierre, Dorly, de Givry, conseillers, M. Bonnet, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Maintient Mme Elisabeth Duval, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [Z] [Y], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Joseph TAILLEFER, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Madame Elisabeth

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - X...

Gauthier, exécuteur testamentaire de Mme Elisabeth X..., veuve Z..., reprenant l'instance au nom de cette dernière, décédée, demeurant ...

X... dit Marcel Y..., 2 / de Mme Elisabeth Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : CONS Marie-Elisabeth

B..., demeurant tous deux à Salesches (Nord) Poix du Nord, Ferme du Mesnil ; en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1986 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit de : 1°) Madame Elisabeth

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth M..., épouse de Monsieur J...

cassation d'un jugement rendu le 7 mars 2000 par le tribunal d'instance d'Ajaccio (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mlle Muriel Magali X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Elisabeth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu