AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mlle X... a été engagée par la société Essor Optique le 16 février 1994, en qualité de délégué

X... d'Y... a été engagé par la société Essor Optique le 16 février 1994 en qualité d'attaché commercial ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur lors de

X... a été engagé par la société Essor optique le 15 octobre 1991, en qualité de délégué commercial ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur, lors de l'ouverture

X... a été engagé par la société Essor optique le 15 avril 1997, en qualité de directeur régional des ventes ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur, lors

X... a été engagé par la société Essor Optique le 1er juin 1988, en qualité de chef de secteur ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur lors de l'ouverture

X... a été engagé par la société Essor optique le 5 janvier 1998, en qualité d'attaché commercial ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur lors de l'ouverture

prolongation de sa détention provisoire pour une durée de six mois à compter de l'expiration du délai d'un an ayant couru à partir de son appel de l'arrêt rendu par la cour d'assises des mineurs de l'Essonne

L'ordre des avocats du barreau de Melun, dont le siège est [Adresse 13], 2°/ l'ordre des avocats du barreau du Val-de-Marne, dont le siège est [Adresse 37], 3°/ l'ordre des avocats du barreau de l'Essonne

civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ESSONNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Esther X..., demeurant 34600 Pézènes-les-Mines, en cassation d'un

Serge Q..., Mme Josiane Q..., Mme Esther Q..., M. Yves P..., Mme Antoinise Z..., Mme Yolande Y..., épouse H... D..., M. Charles X..., M. Eric S..., Mme Clémire E..., épouse P..., Mme Louise R..., M.

Alain, - LE CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 janvier 2001, qui, pour recels d'abus de confiance et de détournement

Ben X... à payer à l'Assedic de l'Essonne les allocations de chômage perçues pendant cette période, la cour d'appel a violé les dispositions susvisées ; Mais attendu que, selon l'article L. 351-1 du

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que le Groupement foncier agricole du Grand Viltain fait grief à l'ordonnance attaquée (juge de l'expropriation du département de l'Essonne

Le 7 mars 1961, elle avait fait donation à l'association L'Essor d'un bien immobilier situé en France. 2. Le 26 septembre 2014, MM.

COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 19 février 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ESSONNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Esope Restauration, dont le siège social est

Jean-Pierre X..., demeurant ... au Merle, 91250 Saint-Germain-Lès-Corbeil, en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section activités diverses