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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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18e Chambre
6162fa8a687317f24325aed4
21 juin 2011
21 juin 2011
AU FOND DU 21 JUIN 2011 N°2011/543 Rôle N° 09/16797 [Z] [N] C/ SELARL [B] Grosse délivrée le : à : Me Gérald LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
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12 novembre 2008
12 novembre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Fabienne PRUNIAUX, avocat au barreau de GRASSE Madame Albertine A... épouse Z...
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7bf
17 avril 2024
17 avril 2024
/09603 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUZR Ordonnance n° 2024/M177 Madame [D] [V] née [L] Monsieur [R] [V] Tous deux représentés par Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT
Source officiellesoc
61372342cd5801467740770a
17 mars 1999
17 mars 1999
Luke X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de Mme Fabienne Z..., ès qualités de liquidateur
Source officiellesoc
61372309cd580146774049bf
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137234bcd58014677407e6a
19 mai 1999
19 mai 1999
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372307cd58014677404843
25 mars 1998
25 mars 1998
Bernard X..., demeurant ..., représenté par Mme Fabienne Windenberger-Jenner, ès qualités de mandataire-liquidateur, aux droits de laquelle vient Mme Y..., ès qualités de mandataire judiciaire, domiciliée
Source officiellesoc
61372307cd58014677404844
25 mars 1998
25 mars 1998
Bernard X..., demeurant ..., 2°/ Mme Fabienne B..., prise en sa qualité de représentant des créanciers de M. et Mme X..., domiciliée ..., 3°/ l'Association pour la gestion du régime d'assurance des
Source officiellesoc
61372341cd5801467740766c
13 janvier 1999
13 janvier 1999
pourvoi formé par l'association Bienvenue à l'Enfance, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Fabienne
Source officiellesoc
6137230bcd58014677404b6f
25 mars 1998
25 mars 1998
Finance, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés Mandonnaud - L'Univers de la beauté et Sephora, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de
Source officielle18e Chambre
615e0e09c25a97f0381f5194
12 juin 2014
12 juin 2014
ASSISTANCE [V] [K] Grosse délivrée le : à : - Me Robert CLAVET, avocat au barreau de TOULON - Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON - Me Gérald LAMBERT
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d74
22 octobre 2025
22 octobre 2025
GROUP FRANCE ECO-LOGIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat
Source officielleService des référés
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
[Adresse 10] [Localité 8] représentée par Maître Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0169 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officiellecr
édure suiviec/Alain X
61372614cd58014677422cfb
14 septembre 1999
14 septembre 1999
contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Alain X..., Albert Y..., Anny Y..., Christian Y..., Denis Y..., Fabienne
Source officiellecr
61372641cd58014677424252
13 octobre 2004
13 octobre 2004
prestation requise ; que, considérant que l'examen gynécologique de l'enfant ne pouvait être différé en raison des risques de disparition des traces traumatiques ; que, considérant que le docteur Fabienne
Source officiellecr
61372616cd58014677422da2
28 juin 2000
28 juin 2000
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63119d896f0d304f138e5e30
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Jean-Pierre Congos, avocat au barreau de Douai INTIMÉS Monsieur [P] [C] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Lilia Lambert
Source officiellecr
6137261ecd58014677423188
25 février 2003
25 février 2003
a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officiellecr
61372649cd58014677424675
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Justice à PARIS, le quinze octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officielleChambre 2-4
651e5314a81daa831884f3ab
4 octobre 2023
4 octobre 2023
APPELANTE Madame [M] [F], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur
Source officiellePage 3 sur 26
FERTILLET, Fabienne Pierrette, LAMBERT
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
21/08/2024
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LE COCON DE JULIE, LAMBERT, Julie, Fabienne, Brigitte
21/02/2024
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LAMBERT, Fabienne
28/05/2023
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LA MALLE A DRESS, LAMBERT, Fabienne, GAUTHIER
07/03/2023
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FABISA, LAMBERT, Fabienne
06/04/2022
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