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120 résultats pour « Fanny Quentin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III

—

400172 Tonnerre de Brest Lorient 840816 Black-Joke Cherbourg 161747 Rêve d'enfant Yeu 190281 Ausqueme Paimpol 227304 Saint-Pierre Marseille 308385 Old Dream II Cherbourg 827658 Nimrod of Hamble Nantes E96076 Ma Combine Auray 321154 Fanny

Article ANNEXE I

—

SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 1 Chef de la circonscription de police nationale de Melun-Val de Seine MELUN-VAL DE SEINE 1 NORD Nord Chef d'état-major zonal de la police nationale Nord LILLE 1 Directeur départemental adjoint de la police nationale

LEGIARTI000034497329

—

Faourette, Bagatelle, Reynerie, Bellefontaine et les Pradettes) et Cugnaux 33 Libourne, Castillon-la-Bataille, Sainte-Foy-la-Grande, Pineuilh 34 Lunel, Mauguio 38 Villefontaine, L'Isle-d'Abeau, La Verpillière et le quartier des Moines à Saint-Quentin-Fallavier

Article Annexe 1

—

SIE 17e Les Ternes SIE 17e La Plaine Monceau SIE 8e Europe-Haussmann Paris Ouest SIE 7e Gros-Caillou - Varennes SIE 16e Chaillot SIE 15e Grenelle-Javel SIE 16e Muette SIE 16e Auteuil Seine-et-Marne SIE Chelles Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines

Article 9

—

Laon Soissons Saint-Quentin Aisne. Moulins Montluçon Allier. Gap Alpes (Hautes). Nice Alpes-Maritimes. Tournon Ardèche. Charleville Sedan Ardennes. Troyes Aube. Carcassonne Castelnaudary Narbonne Aude.

LEGIARTI000026425078

—

jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne canalisée Vailly Confluent de l'Oise DRIEE Ile-de-France Escaut Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin

Article Annexe

—

Les Quadrants, 3, avenue du Centre, Guyancourt, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex. 31 décembre 2010 SOCOTEC Industries. ZI, rue Marcel-Dassault, BP 70259, 59472 Seclin Cedex. 31 décembre 2010

Article Annexe 3

—

Seine-et-Marne SIE Chelles Tarn SIE Castres (ajouté avec effet du 1er novembre 2007) Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines. Var SIE Saint-Tropez. Vaucluse SIE Cavaillon. SIE Carpentras.

Article 1

—

Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle. Poitou-Charentes Deux-Sèvres (79). Niort. Musée d'histoire naturelle. Vienne (86). Poitiers. Collection d'histoire naturelle.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia. Bastia. Besançon.

Article Annexe 1

—

, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne, Sorbonne Université, Strasbourg, Toulon, Toulouse-I, II, III, Tours, Versailles-Saint-Quentin

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

judiciaire de Draguignan, à l'exception du ressort de la chambre de proximité de Fréjus Fréjus Ressort de la chambre de proximité de Fréjus Toulon Toulon Ressort du tribunal judiciaire de Toulon Cour d'appel d'Amiens Aisne Saint-Quentin

Article 1

—

Orange-Caritat Vaucluse Orléans-Bricy Loiret Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Loiret Oyonnax-Arbent Ain Paray-le-Monial Saône-et-Loire Paris - Issy-les-Moulineaux Paris Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin

Article Annexe I

—

ayant leur domicile ou leur résidence dans les communes de Décines-Charpieu, Meyzieu, Jons et Jonage et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er janvier 2019 est confié au comptable du SIP de Vaulx-en-Velin. 78 - Yvelines SIP de Saint-Quentin-en-Yvelines

Article 1

—

Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais, Duisans, Dury, Echinghen, Ecourt-Saint-Quentin

Article 1

—

Dans le département de l'Aisne : les arrondissements de Saint Quentin et de Vervins. Dans le département de la Haute-Corse.

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME Commune de Petit-Caux (1) (Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer- Bracquemont, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc

Article Annexe II

—

AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Quentin Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Quentin. Soissons Ressort du tribunal judiciaire de Soissons. Oise Beauvais Ressort du tribunal judiciaire de Beauvais.

Article 2-1

—

Houilles, situé au parc Charles de Gaulle, 5, allée du 8-Mai-1945, 78800 Houilles, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

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