Codes de loi français

Article 3

Artisans ruraux du bâtiment 5,01 Artisans ruraux autres 5,01 Secteur des coopératives agricoles (secteurs 6 et 7) Stockage, conditionnement de produits agricoles, à l'exception des fleurs

Article Annexe I

Chou-fleur (Brassica oleracea convar, botrytis L.) Alef. var. botrytis). Chou de Bruxelles, chou cabus, chou frisé, chou de Milan, chou rave, chou rouge (Brassica oleracea L.). Concombre, cornichon (Cucumis sativus L.). Courgette (Cucurbita pepo L.

Article Annexe

EFACS, 14, rue Marcel-de-Serres, CS 49503, 34961 Montpellier Cedex 2. 13, rue des Fleurs, 31000 Toulouse. Faculté de droit, avenue du Doyen-Poplawski, 64000 Pau.

Article Annexe I

Saint-Nazaire F44477 CORMORAN CRISTE-MARINE Cherbourg 638751 DAHUT Douarnenez 115878 DAVINKA Vannes D31731 DOFFEN Martigues 180594 DON SILVANO Dunkerque E68342 DRAKKAR Toulon 362509 DRANACK Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS

Article Annexe II (suite)

(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/ 67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/ 67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/ 67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/ 67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/ 67AKXD

Article Annexe 2

du navire Port d'immatriculation N° d'immatriculation BATEL EURE ROUEN RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET 803167 BILBO'CH AURAY 195084 CAP A D'EAU ROUEN D74 073 CATALINA BASTIA 314850 DULCIMER SAINT-MALO 281599 FILDOU LA ROCHELLE 684639 FLEUR

Article Annexe II c

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL CONDUITE DE PRODUCTIONS HORTICOLES (ARBRES, ARBUSTES, FRUITS, FLEURS, LÉGUMES) L'examen du baccalauréat professionnel comporte sept épreuves obligatoires et, le cas échéant, une ou deux épreuves facultatives.

Article Annexe III

matériels forestiers de reproduction (à l'exception des semences) Par envoi : 17,50 Par envoi : Semences, cultures de tissus Par envoi : Autres végétaux destinés à la plantation, non mentionnés ailleurs dans le présent tableau Par envoi : Fleurs

Article 3

entreprises artisanales rurales (secteur 5) Artisans ruraux du bâtiment ― 5,02 Artisans ruraux autres ― 5,02 Secteur des coopératives agricoles (secteurs 6 et 7) Stockage, conditionnement de produits agricoles, à l'exception des fleurs

Article Annexe 14

Impasse Baron-Saillard côté pair de la voie jusqu'à la limite sud de la voie ferrée. Limite sud de la voie ferrée jusqu'à la rue de Paris.

Article 1

Section fleurs et plumes. Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses. Section arts du bois. Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art. Section marqueterie.

Article 1

Sans préjudice des dispositions du décret du 14 avril 1970 susvisé sur l'étiquetage des bulbes, oignons et tubercules à fleurs et sans préjudice de l'article 6 ci-après, sont soumis aux dispositions des articles 1er, 2, 3, 4 et 5 du présent arrêté les

Article 13

non mariés travaillant avec leurs père et mère, ni le simple manœuvre dont le concours est indispensable à l’exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs

Article Annexe I

Fleurs coupées et parties de plantes pour ornementation. 1 000 unités (ou moins) Par tranche de 1 000 unités supplémentaires par espèce : 0,2 N. 20 N 3.

Article ANNEXE I

. - Les principales variétés de miel sont les suivantes : 1° En fonction de l'origine : a) Miel de fleurs ou miel de nectars : le miel obtenu à partir des nectars de plantes ; b) Miel de miellat : le miel obtenu essentiellement à partir des excrétions

Article R512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 91

mentionnés à la section 3 du chapitre 2 du titre Ier du livre Ier du code rural et de la pêche maritime ; 12° Les organismes d'intervention mentionnés au titre II du décret n° 53-974 du 30 septembre 1953 ; 13° Le groupement interprofessionnel des fleurs

Article Annexe I Bis

affranchie, partie centrale du mouvant de tranche Steak ** Merlan, pièce parée affranchie, paleron sans nerf central affranchi Steak * ou rôti * Jumeau affranchi, talon du tende de tranche, rond de gîte-noix affranchi, aiguillette baronne

LEGIARTI000021010632

Beaujolais Supérieur R 57 Beaujolais Villages R 57 Beaujolais + nom de commune R 57 Brouilly R 57 Chénas R 57 Chénas + climat R 57 Chiroubles R 57 Chiroubles + climat R 57 Côte de Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie

Article 1

Des ingrédients d'origine végétale à propriété colorante tels que des extraits végétaux, des concentrés de fruits et de légumes, des extraits de fleur, obtenus par extraction non sélective de la couleur, peuvent être ajoutés aux bières mentionnées aux

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 3 000 m 3 3 000 m 3 / 3 000 m 3 Fruits, légumes et fleurs.