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76 résultats pour « Frédéric GUERREAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fca332c048d820f08ff41b3

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° F 17/00604 APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f57798bbf04ef7857bdfce

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Maître Patrice D’HERBOMEZ de l’AARPI D’HERBOMEZ LAGRENADE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDEURS Monsieur [G] [S] Madame [C] [S] [Adresse 1] représentés par Maître Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61631c5348f63659ca90a5e2

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

n° 2009/959 APPELANTE SARL BFKHOUMAME VIANDES représentée par son gérant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avoués à la Cour assistée de Maître Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92558

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Frédéric X... M. Fabien X... Mme Sylvie X... épouse Y... M. Frédéric X... Mme Sylvie Y...

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb9b

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Guermann, conseiller rapporteur ; M. Feydeau, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613721b9cd580146773f686d

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Frédéric X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3de2

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Frédéric Y..., demeurant ... à l'Orge, Gouvieux (Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

soc

61372156cd580146773f2ef2

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Frédéric X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee691

Cassation

5 mai 1988

5 mai 1988

Jean-Frédéric, demeurant Les Granges Alba à Le Teil (Ardèche), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mars 1988, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f741f

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Frédéric Y..., demeurant Bois Joli, Mignaloux-Beauvoir, Saint-Julien-L'Ars (Vienne), 38/ du syndicat CGT Urbain, dont le siège est situé ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625100929f6bffa995b3ae

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

SERRA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté par : Me Frédéric GICQUEL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame [A] [D] [M] épouse [C] Domiciliée [Adresse 4] [Localité 2] Représentée

Source officielle
CC

soc

61372121cd580146773f138d

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Jean-Christian X..., demeurant à Sagone (Corse), 2°/ Monsieur Julien-Frédéric Z..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613721c0cd580146773f6dce

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Frédéric Y..., demeurant Leond Pontouvre (Charente), ... et actuellement ... à chaux à Leond Pontouvre (Charente), en cassation de deux jugements rendus le 11 février 1991 par le conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

soc

613721d1cd580146773f7b14

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Frédéric I..., demeurant Bois Joli, Mignaloux-Beauvoir (Vienne), 138/ M. Jean-Bernard J..., demeurant Bondilly, Saint-Cyr (Vienne), 148/ M. Pierre K..., demeurant ..., 158/ M.

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb43

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Frédéric X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f5d

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Frédérico Y...

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d11f20cdc6046d47199085

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Serge Guérémy, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2222

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Frédéric, demeurant à Chateauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), ..., 7°/ de M. Gérard X..., demeurant à Port de Bouc (Bouches-du-Rhône), ..., 8°/ de M. I...

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Bernard, - la société GUERVEUR, - la société HERLI, - la société HAL, - la société TIMALEK, - la société SARAH GESTION, - N... Philippe, - O... Pierre, - P...

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d14

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

Frédéric B..., demeurant ... (7ème), 5°/ M. Jean C..., demeurant ... (6ème), 6°/ Mme Paulette D..., demeurant ... (17ème), 7°/ Mme G... F...

Source officielle

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