MAZZOLA 1939 Gianfranco LO CASCIO 1950 Giovanni SAVAGNONE Born in 1922 Deceased in 2019 Heirs Francesca SAVAGNONE 1955 Gabriele COFFARO 1984 Alberto COSCARELLA 1932   Maria DI LEONARDO 1928  

CHERCHI 1943 Domenico COLASANTO 1947 Giuseppe CORSO 1950 Salvatore COSSU 1948 Salvatore FINIS 1950 Francesco FIORILLO 1946 Franco GALLI 1945 Enzo LAZZARINO 1963 Nicola LAZZARINO 1966 Antonio MARRAPESE

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir porté à Mme X... des coups ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours ; "aux seuls motifs que Francisca

Franceschi, président, et de M.

MOLINIE et de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Di GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - FLORES Francisco

Francesco , Giuseppe et Salvatore X... et Mme Y... , ont contesté l'état de frais vérifié par le greffier en chef, établi par la société civile professionnelle Lecharny-Calarn (la SCP), avoué des compagnies

Francisco, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

1979 Galletti di Santa Rosalia Giovanni Francesco Messina 10/02/2021 200 30     73361/16 28/11/2016 Grazia VITALE 1968 Galletti di Santa Rosalia Giovanni Francesco Messina 10/02/2021 200 30

CAMPAGNA 1975   Matteo Nicola CAPALBO 1968   Giovanni CAPASSO 1976   Domenico CAPECE 1973   Antonio CARACCIOLO 1978   Francesco CARBONE 1971   Manuela CARDINALE 1970  

Franciscus, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol et de recel de vol, a confirmé

DI SPARTI 29/11/1933 Palerme Emanuele GIANNONE 18/03/1944 Palerme Giovanni Francesco BEVILACQUA 06/07/1930 Palerme Liborio MARZIANI 20/07/1923 Palerme Francesca FRANCO 06/08/1934 Palerme Elio BUCCHERI

X..., gérant et associé unique de la société à responsabilité limitée Francescon et compagnie, devenue la société Garonne marée Atlantique, a cédé, le 12 janvier 2012, l'intégralité de ses parts sociales

qu'ils ont été retenus dans l'acte de saisine, à moins que le prévenu ait accepté d'être jugé sur des faits nouveaux ; que Jean-François X... a été renvoyé pour avoir involontairement causé la mort de Francesco

1972 Vidigulfo Italian Maria Agnese FABBRI 1980 Rome Italian Federico FACCENNA 1975 Rome Italian Francesca FATTORE 1976 Rome Italian Edy FEBI 1980 Rome Italian Francesca FERRI 1976 Rome Italian Erica

Jean X... et piloté par le mineur Francisco X..., qui l'avait emprunté au fils mineur de M. X... ; que M. Patrick Y..., administrateur légal de la personne et des biens de son fils Cédric, assigna M.

que les consorts Y... ont demandé réparation de leur dommage à Mlle Z... et à son assureur, Le Continent ; que la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, la compagnie Assurances générales de FranceLa

, Francesca et Javier X...

époux C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 12 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre François X..., Robert B..., Francisco