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Codes de loi français

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58 résultats pour « Gérard DORE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

R Grive dorée (Zoothera dauma). O Grive à collier (Ixoreus naevius/Zoothera naevia). O Grive fauve (Catharus fuscescens). O Grive à joues grises/Grivette à joues grises (Catharus minimus).

Article B (4)

—

. - Cultures mères et matériel certifiés indemnes de : Erwinia vitivora, maladie de Pierce (Xylella fastidiosa) et autres bactérioses ; - Court noue, enroulement, flavescence dorée et autres viroses et mycoplasmoses de la vigne ; Eutypiose, Esca, pourridiés

LEGIARTI000050066316

—

0020075W Collège Georges Cobast - Hirson 0020079A Lycée professionnel Condorcet - Saint-Quentin 0020089L Lycée professionnel Frédéric et Irène Joliot-Curie - Hirson 0021490J Collège Louise Michel - Villeneuve-Saint-Germain 0021492L Collège Gérard

LEGIARTI000034461330

—

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard

LEGIARTI000034796785

—

Hospitalier du Pays de Craponne sur Arzon 430000299 Centre Hospitalier du Pays de Craponne sur Arzon 430000067 CH -PIERRE GALLICE- LANGEAC 430000307 CH -PIERRE GALLICE- LANGEAC 430000091 CH D'YSSINGEAUX 430000356 CH D'YSSINGEAUX 630180032 CH DU MONT DORE

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Dore. Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier. Puy-de-Dôme Truite fario, anguille, sur tout le cours, ombre, en amont du pont de Dore (commune de Sauviat). Le Sichon. Tout le parcours dans le département de l'Allier.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dore De commune de la Naud, au dessous de Courpierre, au confluent de l'Allier. Point de navigation par bateaux. idem. OBSERVATIONS. (1) Concédé pour soixante-huit ans, par ordonnance du 6 août 1828.

Article Annexe A

—

.) ; Mycoplasme de la flavescence dorée ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du

Article ANNEXE

—

La Dore. De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent de la Dolore. Puy-de-Dôme, Allier. La Sioule. De son confluent avec l'Allier jusqu'au barrage E.D.F. de Queuille. Allier, Puy-de-Dôme. Le Chapeauroux.

Article Annexe VII

—

Massif du Mezenc-Meygal 43423 D Velay basaltique 43424 D Monts du Forez 43425 D Limagne de Lembron et Brioude 43427 B PUY-DE-DÔME 63 Périphérie des Dômes 63165 D Dômes 63166 D Plaine d'Ambert 63173 D Livradois 63174 D Plaine de la Dore

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

LEGIARTI000049827483

—

Etablissement public du palais de la porte Dorée. Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette. Etablissement public foncier de Bretagne. Etablissement public foncier de Corse. Etablissement public foncier de la Vendée.

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Georges-d'Annebecq, Saint-Georges-des-Groseillers, Saint-Germain-d'Aunay, Saint-Germain-de-Clairefeuille, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Gervais-des-Sablons, Saint-Gervais-du-Perron, Saint-Gilles-des-Marais, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard

Article 1

—

Tapisserie de Bayeux-MAHB musée d'art et d'histoire Baron Gérard. Beaumont-en-Auge. Musée Langlois. Caen. Mémorial de Caen, un musée pour la paix. Caen. Musée de la Société des antiquaires. Honfleur. Musée Eugène Boudin. Honfleur.

Article Annexe

—

RÉGION AUVERGNE Zone d'emploi de Thiers (27 communes) Arconsat ; Aubusson-d'Auvergne ; Celles-sur-Durolle ; Chabreloche ; Courpière ; Dorat ; Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires

LEGIARTI000050672762

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Bourgogne-Franche-Comté Territoire-de-Belfort 2023_LOT1_ZN_90_02 LEBETAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2 rue sous les roches - 90100 Lebetain 999430 6717237 2023_LOT1_ZN_90_02_S1 1 13 rue du bois de Sesmont - 90100 Lebetain 999410 6717026 6 rue Saint Gérard

LEGIARTI000050943833

—

63010) ; Besse-et-Saint-Anastaise (63038) ; Billom (63040) ; La Bourboule (63047) ; Brassac-les-Mines (63050) ; Champeix (63080) ; Clermont-Ferrand (63113) ; Courpière (63125) ; Cunlhat (63132) ; Gerzat (63164) ; Issoire (63178) ; Lezoux (63195) ; Mont-Dore

LEGIARTI000050672758

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Morgon restaurant 829346 6562072 2023_01_69-02 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2022_LOT2_ZN_69_04 SAINT GERMAIN NUELLES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Glay 824138 6531936 2022_LOT2_ZN_69_04_S1 1 Le Berret 823477 6532140 Gite des pierres dorees

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