Non germées à l'arrivée. Traitées insecticide + fongicide par trempage. Quarantaine d'un an à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Article B (4)

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Pépins secs non germés exclusivement. Traitement insecticide + fongicide réalisé avant expédition. Mêmes conditions que ci-dessus. Réunion. A T.l.: Autorisation technique d'importation.

Article Annexe I A

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Germes de céréales dégraissées. Préparations de germes de céréales dégraissées. ≤ 5 mg/kg dans les germes de céréales dégraissées. Hexane. Solvants d'extraction. Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

Article Annexe I (suite)

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froid Pâtons boulés bloqués (*) Pré poussé bloqué (*) Pain précuit frais Méthode au choix (certification) Autres Pains Pain au levain (levain dur) Pain de Seigle Pain biologique Pain viennois Pain à l'épeautre (1) Pains Nutrition Pain aux germes

Article Annexe XXXII

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Après une maladie contagieuse, aucun agent n'est autorisé à reprendre son service avant d'avoir été reconnu inapte à transmettre cette maladie, notamment par la recherche des germes pathogènes dans les exsudats ou émonctoires deux fois à huit jours d'intervalle

Article Annexe I (suite)

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l'issue de l'absorption Indiquer le lieu de stockage des protides, des glucides et des lipides S4 2 : Sciences appliquées à l'hygiène S4.2.1 : La microbiologie appliquée S4.2.1.1 : Origine de la flore microbienne des aliments - Principaux germes

Article B (3)

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Pommes de terre non germées à l'arrivée. Plantation interdite. Tubercules en provenance de zones certifiées indemnes de : - Nématode doré de la pomme de terre (globodera rostochiensis). Cultures mères certifiées indemnes d'attaque bactérienne.

Article Annexe I

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Leguminosae Soja graine, germe La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'isoflavones supérieure à 1 mg/kg de poids corporel (exprimés comme aglycone du composant principal).

Article Annexe II - III. Maquette unique

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. • Pour l'option précoce Agents Infectieux, les modules concernent la Bactériologie, la Virologie, la Parasitologie, la Mycologie, l'Hygiène hospitalière, les chimiorésistances aux anti-infectieux et l'épidémiologie des maladies infectieuses, des germes

Article Annexe

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C'est pourquoi les préparations ont lieu par campagne (un seul germe, un seul lieu, une seule période de temps) ou comprennent des mesures de prévention particulièrement bien établies et mises en œuvre.

Article Annexe I C

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Bêta amylase (1-4 alpha-D glucane-malto-hydrolase) d'orge non germée. Enzymes. Sirop à haute teneur en maltose. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des chaînes d'amidon. Dose techniquement inévitable.

LEGIARTI000051499022

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Montataire Arcelormittal France 36635 35348 36416 36416 36416 181231 FR000000000000035 NSO ENERGIE - Chaufferie urbaine Nogent-sur-Oise NSO ENERGIE 1055 1028 1001 795 773 4652 FR000000000000037 EDILIANS Site de Saint Germer

Article Annexe II table A

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. & Germ. 88662 Carex maritima Gunnerus. 88669 Carex melanostachya M. Bieb. ex-Willd. 88673 Carex microcarpa Bertol. ex-Moris. 88675 Carex microglochin Wahlenb. 88720 Carex nigra (L.)

LEGIARTI000050943833

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Breteuil (60104) ; Clermont (60157) ; Compiègne (60159) ; Creil (60175) ; Crèvecœur-le-Grand (60178) ; Lachapelle-aux-Pots (60333) ; Montataire (60414) ; Mouy (60439) ; Nogent-sur-Oise (60463) ; Noyon (60471) ; Pont-Sainte-Maxence (60509) ; Saint-Germer-de-Fly

Article Annexe I

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Hautes-Pyrénées Germs-sur-l'Oussouet Inondations et coulées de boue 27/07/2023 27/07/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

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