Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 11 juin 1992, qui l'a condamné, pour infraction au Code du travail, à deux amendes de 1 000 francs chacune ; Vu le mémoire

(Bouches-du-Rhône), prise en la personne de son maire en exercice, domiclié en ses bureaux sis Hôtel de Ville de Gignac-la-Nerthe (Bouches-du-Rhône), défenderesse à la cassation ; La commune de Gignac-la-Nerthe

gagner consécutif et a, par dispositions propres, fixé les réparations au profit de la société Meijac, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, justifiant de la livraison, aux dates précitées, des gigots

clients qui venaient de plusieurs départements ; que, de plus, cet individu, qui utilisait plusieurs pseudonymes, se livrait à l'importation et à la distribution d'héroïne depuis une casse située à Gignac

examen immédiat : Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite des révélations d'un ancien employé de la société anonyme d'exploitation du château Giscours

Par courrier du 11 septembre 2019, la société Rhodanienne des autocars Ginhoux a réclamé à M.

attendu d'abord, que la cour d'appel qui a constaté que l'avertissement du 30 juin 1995 pour non-respect des directives de la direction générale concernant les encours clients ne visait que la société Gino

de propriété artistique sur un ensemble constitué d'une jupe et d'un blouson "se caractérisant par une carrure épaulée avec des plis d'aisance agrémentés de nombreux plis esthétiques, par des manches gigot

H...et Cie, l'EURL Gaspard de Gignac(pièce n° 9-9), François D... déclare en 1996, 1997, 1998 et 1999 des revenus dans la catégorie des bénéfices non commerciaux sans en donner l'origine (pièces 9-3 et

" cette société dépose ses déclarations de résultat et ses déclarations de TVA au2 avenue Marceau, 75008 Paris, adresse du siège social du cabinet B..., (pièces 6-3 à 6-7), " l'EURL Gaspard de Gignac

C..., respectivement mère et fille, occupant une parcelle à Gignac-la-Nerthe, y ont fait déposer et immobiliser quatre résidences de loisir, édifier un chalet en bois, une habitation légère de loisir (

JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.2 - TJ JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SYNDICAT DE LA COPROPRIETE “[7]” représenté et agissant par son syndic en exercice la SAS GIGNOUX

En l'espèce, l'identité des personnes présentes a été relevée; ont ainsi été contrôlés le gérant salarié, Gino A..., Christelle Y... et Valérie X..., à chaque fois" ; "alors que s'il n'y a pas récidive

l'accomplissement des actes de procédure n'est pas exclusive de l'assistance d'un avocat ; que Mme X..., bénéficiaire de l'aide juridictionnelle, n'a été représentée devant la cour d'appel que par la SCP Gibou-Pignot-Grapotte-Benetreau

Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1994, qui l'a condamné pour homicides et contraventions de blessures involontaires à 6 mois d'emprisonnement, dont

Gino X..., domicilié [...] , agissant en qualité d'héritier de sa mère Maria X..., née Z..., décédée, contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile expropriations)

CHAMBRE CIVILE - 4.2 - TJ JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE LE SYNDICAT DES COPROPIETAIRES DE LA COPROPRIETE DU “CLAIRVAL A” représenté et agissant par son syndic en exercice la SAS GIGNOUX

commissionnaire de transport, a déclaré que la remorque était stationnée avant le vol au poste 65 du port de Marseille ; qui'l est constant qu'elle a été retrouvée sur une aire de la station Total de Gignac