Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 14 septembre 2000), que la société Lombard & associés a fait procéder à la reliure de livres intitulés "Jérusalem, la poésie du paradoxe" par la SA Reliure Ginoux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gigot, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Giano-Paolo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui a relaxé Patrick X... des chefs de blessures involontaires dans le cadre du travail

X..., de Me Brouchot, avocat de la société Giroux, les conclusions de M.

X..., de Me Brouchot, avocat de la société Maurice Giroux et fils, les conclusions de M.

Gino X... l'a retenu, son bras autour du cou de Manuel A..., lui menaçant qu'il allait le tuer. Gino lui a coupé sur le cou et après il a enfoncé le couteau dans le dos.

du 18/03/2026 ; ATTENDU qu'après renvoi(s), cette affaire a été fixée à l'audience du 18/03/2026 ; ATTENDU que Maître ANDREO Stéphane, Avocat au Barreau de LYON, ayant pour Avocat postulant Maître GIGNOUX

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Giannone et compania limitada, dont le

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre d'information et de vulgarisations agricoles et ménagers féminin des Gissoux

Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 mars 1994, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 7 amendes de 2 000 francs ; Vu le mémoire

à passer sur sa propriété pour y construire une route permettant le transport du minerai de nickel ; Attendu que pour constater que cette convention avait pris fin avec l'exploitation de la mine Ginou

Ginouves, ce que celui-ci a nié, il serait particulièrement délicat pour cet agent immobilier de confirmer devant les enquêteurs de telles exigences financières ; "que M.

Bertin Y..., Michelet Petit et Ginot Z..., tiers électeurs, d'avoir rejeté leur demande tendant à la radiation de M.

quelles activités ont été affectées les personnes qui ont été placées par les associations en cause ; qu'il faut conclure, en définitive, que ni l'association Pithiverais Emploi, ni l'association Giennois

Margaux, 2 / de la société d'exploitation du Château Giscours, société anonyme, dont le siège est ...

Gino et Thomas X..., avaient une créance sur la succession de leurs père et mère, les époux X...

X..., ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société d'exploitation de Château Giscours, l'avis de M.

Pierre, - La SOCIETE d'EXPLOITATION DU CHATEAU GISCOURS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2000, qui, pour plantation illicite de vignes