GérardRoger Y..., 2°) Mme Y... née Bernadette Z..., demeurant ensemble à Gleize (Rhône), lieudit de Noally, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (chambre

Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 05 Août 2025 concernant l'affaire : Mme [I] [W] EPOUSE [C] [K] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE

40 % pour l'entreprise ASTRE et 60 % pour l'entreprise NEGRE-, sur le fondement des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil ; que la responsabilité des architectes CAUQUIL-GLEIZES

Gleizes, président de chambre et de MM.

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 69400 GLEIZE représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Michel DESILETS

lui a proposé quatre autres postes situés dans des lieux différents ; qu'il l'a informée le 2 octobre 2009 de sa mutation sur un poste double d'employée de restauration à Villefranche-sur-Saône et à Gleizé

X... a été engagé le 8 mars 2000 par la société Gleize en qualité d'homme d'entretien suivant contrat à durée déterminée à temps partiel stipulant un horaire mensuel de 86,67 heures ; que la relation contractuelle

PROPEO Représentant : Me Maëva GLEIZE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté

A ont demandé à la Société du Grand Paris, devenue Société des Grands Projets, de les indemniser des préjudices qu'ils estiment avoir subis en raison des travaux d'implantation de l'ouvrage Maurice Gleize

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2025, la société anonyme (SA) Storengy France, représentée par Me Le Roy-Gleizes et Me Chevallier, demande au tribunal : 1°) d’annuler

13.999 contre l'ordonnance rendue le 12 novembre 2018 par le juge de l'expropriation du département du Rhône siégeant au tribunal de grande instance de Lyon, dans le litige les opposant à la commune de Gleizé

Madame [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (10), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Bénédicte GLEIZE

(Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de : 1 ) la Société de Saint-Jean, société anonyme, dont le siège social est .... 58, Gleize

Roger GLEYZE, M. Gérard ISSARTEL, M. Baptiste LAVASTRE, domiciliés à la SCP Ribeyre-d'Abrigeon-Vesson 17, cours du Palais à Privas (07000) ; M.

B C, représenté par Me Gleizes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui renouveler sa carte de séjour pluriannuelle ;

née le 27 Juillet 1983 à GLEIZE (69400) ... 69400 GLEIZE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (bénéficie

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yasar X..., demeurant à Gleize (Rhône), Villefranche-sur-Saône, ...

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.