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6 655 résultats pour « Gobbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:107

droit européen

11 juillet 1996

11 juillet 1996

#José Gomes de Sá Pereira contra Conselho da União Europeia.#Processo T-30/96.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00059

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

une demande internationale de brevet PCT, publiée sous le n° WO 2004/089991, sous priorité d'une demande japonaise du 7 avril 2003, et sont co-titulaires du brevet européen n° EP 1 611159 intitulé « gomme

Source officielle
CC

comm

61372401cd58014677411045

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

l'établissement des plans nécessaires à la mise en oeuvre d'un équipement industriel de distribution en continu de cristal, en sortie de four, et qui prévoyait que le poids des gouttes de cristal, appelées gobs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2500734_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

, venant aux droits du studio Ranson, architecte désigné ; - la société Mutuelle des Architectes Français (MAF) en qualité d’assureur de la société Studio Gobe Bernier ; - la société CTE, sous-traitante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928af

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

de la SCP GLON/ GOBBE/ BROUILLET/ AUBRY, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Céline LAUNAY-NADAL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240a1

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

Et nos collégiens de faire naître Jésus encore au XXeme siècle entre les cailloux des gosses palestiniens et les balles de Y..." ; Qu'en identifiant Caiphe, présenté comme responsable de la mort de Jésus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110062

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mme [K] [D], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-23.330 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2023 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Gobbe-Logeais

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:72

CJUE

18 février 1993

18 février 1993

#Miriam Gobbis contre Landesversicherungsanstalt Schwaben.#Demande de décision préjudicielle: Bayerisches Landessozialgericht - Allemagne.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e40cdc6046d47aea016

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS ECO PRO INSTALLATION [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 948288964 - 2024 B 1721 Représentant légal : Patrick GOMES

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa233

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Gobe, demeurant 9, Hameau du Petit Bois à Fouquières-lès-Lens (Pas-de-Calais), 8 / de M. C..., demeurant ...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042016603

—

28 avril 2020

28 avril 2020

Procès-verbal d'accord relatif à la négociation obligatoire 2020 de GOBE

Source officielle
CC

soc

61372128cd580146773f16fb

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gobe Y..., demeurant à La Ferté-Saint-Cyr (Loir-et-Cher), ... des Eaux

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95627cdc6046d47cefd64

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Me ARNOUX, avocate au barreau de RENNES, INTERVENANTS VOLONTAIRES A LA CAUSE : Madame [T] [B], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sophie SOUET, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me GOMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb1

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

HEMERY-LAVAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de BREST INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Mademoiselle Stéphanie Y... ... ... 29290 SAINT RENAN Représentée par Me Myriam GOBBE

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6707704381e733ee269830b9

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Mme [X] [C] veuve [V] C/ Mme [U] [R] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 5] Me Gobbé

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c58718

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Jean-Michel Gobet et la société Spie Trindel ont conclu un contrat de maintenance, réservant à cette dernière la faculté de

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6036931324767035be31a39c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

de la SCP GLON/GOBBE/BROUILLET/AUBRY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [U] [V] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ea76c5d9057df8021a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

dommages et intérêts, - Déclarer irrecevable et mal fondée la SARL VICTOR GOMES en l'ensemble de ses demandes, - L'en débouter, - Condamner la SARL VICTOR GOMES à payer à la SAS SOLSTICE IMMO la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03569

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

plusieurs reprises comme le prétendait la victime ; que pourtant les témoignages de la victime et de son épouse confirmaient qu'il avait provoqué la victime (« cet individu s'amusait à tapoter comme un gosse

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742315e

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

rappelait (conclusions p. 4 et 5 in fine) que la volonté de blesser faisait, en l'espèce, défaut, dès lors que l'adjudant-chef Y... pensait en toute bonne foi avoir armé son fusil à pompe de cartouches Gomme

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GOBBE RODOLPHE

SIREN 789895661GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

28/04/2026

Voir →

Procédures collectives

HERVE GOBBE

SIREN 752982603TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LIMOGES

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er décembre 2025, désignant : mandataire judiciaire Selarl urbain associes, Prise en la personne de Maître Paul urbain 2 Place Winston Churchill 87000 Limoges. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de comm

20/03/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

GOBBE - RENOUL HOLDING

SIREN 995246055GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

la détention de parts ou actions de sociétés d'exercice libéral (sel) ayant pour objet l'exercice de la profession de pharmacien

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL FLORENT GOBBE EXPERTISE CONSEILS

SIREN 914753421GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GOBBE

SIREN 799875752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

21/12/2025

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