5393 4807 4221 3635 3048 2462 SEEV CHU de Nancy 461 06200462 6783 6178 5572 4966 4361 3755 3149 2544 Dalkia France CHU d'ANGERS 578 06302818 7243 6597 5949 5303 4656 4010 3363 2716 CHU Henri

LEGIARTI000020996899

—

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 2

—

annexé au présent décret peut être consulté : ― à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 6, place du Colonel-Bourgoin, 75012 Paris ; ― à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Languedoc-Roussillon, 520, allée Henri-II-de-Montmorency

Article Annexe 2

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02521 Libellé CPU MSA Sud Champagne Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 580781136 Finess géographiques 580972644 Etablissement CH HENRI

Article Annexe 8

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Rond-point jusqu'au boulevard du Maréchal-Leclerc. Boulevard du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue Pierre-Villon. Rue Pierre-Villon jusqu'au pont de chemin de fer. Pont de chemin de fer jusqu'à l'avenue Pierre-Mendès-France.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

Centre administratif de gestion des marins français outre-mer (CAG) : rue Henri-Barbusse, BP 158, 29171 DOUARNENEZ CEDEX. Régisseurs de l'agence comptable de l'ENIM : - 16, avenue Bévérini, BP 75, 20176 Ajaccio. - 39, Barennes, 33000 Bordeaux.

Article ANNEXE 6

—

Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189. Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand.

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin- 26 862 Ile-de-France VIII. Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 33 493 Ile-de-France IX.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Bureau Veritas, 31, rue Henri-Rochefort, 75821 Paris CEDEX 17. Les agréments ci-dessus sont valables pour une durée de deux ans à partir de la date du présent arrêté.

Article Annexe 19

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Traversée de l'avenue Henri-Barbusse au droit de la parcelle F 65 jusqu'au droit de la parcelle F 99. Limites est et sud de la parcelle F 99 incluse. Limite nord-est de la parcelle AB 47 incluse. Rue Edgar-Quinet jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin.

Article Annexe

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relocalisation et mise aux normes électriques PICARDIE 100 000 ESAT La Persévérance-fondation Savart Remise en état de la toiture suite à son effondrement, mise aux normes des installations électriques et de la plomberie RHÔNE-ALPES 400 000 ESAT Henri

LEGIARTI000039240198

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Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston Ramon Dampierre-sur-Salon Académie de Bordeaux Collège Corisande d'Andoins Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri

Article 2-1

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(76), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de la Seine-Maritime ; 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri

Article (5 à 9)

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SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre III Avenue du Maréchal Juin D 6007 CANNES D 6007 CANNES 6 VC barreau RD 6007 - RD 6107 D 6007 ANTIBES D 6107 ANTIBES 6 Avenue du Général Leclerc

Article ANNEXE 13

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Boulevard de Verdun jusqu'à la rue Henri-Dunant. Rue Henri-Dunant, limite nord des parcelles section AP numérotées 136, 137 et 138 incluses, jusqu'à la rue des Francs-Bourgeois. Rue des Francs-Bourgeois jusqu'à la rue des Arènes.

Article Annexe 25

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Rue du Général-Frère jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc. Avenue du Général-Leclerc, du numéro 150 au numéro 200. Limite nord-ouest des parcelles AE 210 et AH 1 incluses jusqu'à l'avenue du Charmois.

Article (1 à 4)

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BOURG-EN-BRESSE 1 Boulevard Leclerc Avenue de Mâcon BOURG-EN-BRESSE Boulevard Paul Bert BOURG-EN-BRESSE 1 Boulevard Paul Bert Boulevard Leclerc BOURG-EN-BRESSE RD 1083 BOURG-EN-BRESSE 1

Article Annexe 3

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DE CELLE-CI FINESS juridique 210780417 FINESS géographique 210987731 Etablissement CRLCC GEORGES-FRANÇOIS LECLERC

Article 2-2

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annexe n° 38 ; 5° Dans le département du Val-de-Marne (94) : - du 28 août au 31 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vincennes, situé dans le périmètre formé par l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc

Article 1

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040 6 Institut hospitalier Jacques Cartier 91 030 021 9 Centre chirurgical Marie Lannelongue 92 000 068 4 Centre médico-chirurgical Ambroise Paré 92 030 075 3 Centre cardiologique du Nord 93 030 064 5 Groupe hospitalier Henri

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