Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe I

—

FLORENTINE Auray AY 181809 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GUELER Concarneau CC 642564P GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Article 2

—

terre : Les producteurs de pommes de terre souscrivent annuellement auprès de l'organisme de défense et de gestion de l'appellation d'origine concernée avant le 15 avril une déclaration des parcelles précisant : Les producteurs doivent tenir journellement

Article 2

—

massique : une quantité pondérale de polluant par unité de temps ; Flux spécifique : une quantité pondérale de polluant rapportée à une quantité pondérale de verre fondu ; Capacité de production : la quantité maximale de verre susceptible d'être tirée journellement

Article Annexe 2

—

362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL Vannes VA 33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

LEGIARTI000031350582

—

maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000037561715

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000034461330

—

0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630046H Collège Nestor Perret PIONSAT Clermont-Ferrand 0630047J Collège Le Grand Pré PONTAUMUR Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Myriam Toulouse Etablissement régional d'enseignement adapté Villefranche-de-Rouergue Académie de Versailles Collège Daubigny Auvers Collège Louis Hayet Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo

Article Français (suite)

—

Parmi les poètes classiques, on pourra sélectionner des textes de : Hugo, La Fontaine, Marot, Rimbaud, Rutebeuf, Verlaine et Villon. On n'oubliera pas les poètes mis en chansons : Louis Aragon (J. Ferrat, L. Ferré...), Prévert (Y. Montand, S.

Article (1 à 4)

—

SAINT-QUENTIN 2 Rue de Paris Rue de la Chaussée Romaine SAINT-QUENTIN Boulevard Victor Hugo SAINT-QUENTIN 2 Rue du Général Leclerc Place de la République SOISSONS Rond-point des Etats-Unis SOISSONS

Article ANNEXE 6

—

place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni ; - rue du Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo

Article (80 à 89)

—

Hugo VC Avenue Général de Gaulle VALREAS VC Route de Taulignan VALREAS 84 VC Route de Taulignan VC V.

Article Annexe I

—

Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée est mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir d'un bilan matière sur l'eau tenant compte notamment de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans

Article Annexe I

—

Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée doit être mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel.

Article Annexe III

—

Mesures des volumes rejetés "La quantité d'eau rejetée doit être mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel. " Objet du contrôle :

Article Annexe

—

Pantin 132 Sous-station : 79 et 81, rue Victor Hugo. 133 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. 134 Dépôt de matériel : 146, rue de Paris.

Page 3 · 86 résultats

← Précédent Suivant →