Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1997, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, à l'interdiction

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2002, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, outrages à agents de la force publique

Hugues X... a été engagé par la société Y...

tribunal d'instance compétent en matière de baux ruraux de juger que cette dernière ne disposait d'aucun bail rural sur les parcelles exploitées précédemment par son mari et dépendant de la succession Hugues-Agnèse

et entretenait des relations étroites avec Hugues Y... ; que c'est avec pertinence que le tribunal a relevé que ces éléments et l'invraisemblance des explications avancées par Rémy X... constituaient

En toutes hypothèses, Condamner la société BET HUGUES GIUDICE à verser à la société BAKJY IMMOBILIER la somme de I 000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Hugues X... à ses fils, MM.

Hugues X... a sollicité la rectification de l'arrêt suvisé. M. Hugues X..., M.

Hugues François X... et des avances à ses parents ; que par acte du 14 avril 2004, M.

Hugues X..., contrôlées par les deux notaires ont fait état de cette répartition deux-tiers (pour M.

Paul-Hugues X... a été condamné le 23 avril 2002, par jugement réputé contradictoire du tribunal de grande instance de Montpellier, à payer à M.

Hugues X... ...

Hugues, - Y...

d'abord au profit de Julien X..., pour un montant de 27 millions FCFP, dont ce dernier avait transmis une part, soit 25 millions, au parti TE TIAMARA dirigé par Alexandre D..., ensuite au profit de Jean-Hugues

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 avril et 17 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société ETABLISSEMENTS HUGUES X..., dont

Hugues X.... Au bout de 13 mois d' activité, M.

Sur les conclusions de la société BET Hugues Giudice aux fins de versement de dommages et intérêts : 11.

DEBOUTER Monsieur Jean-Hugues X... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions comme non fondées.

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2002, qui, pour excès de vitesse d'au moins 50 km/h, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et 4 mois

Hugues Y..., qui la perturbent et la rendent triste, que M.