Polska, Indo Berry, Berry Middle Tast, Stade de Lucon Vendée, Omnisport International, R.Y Conseil qu'il dirigeait, a exercé, avec son épouse Martine Z..., administrateur de la société Berry Ingenierie

L'assureur fait grief à l'arrêt de déclarer inopposable à la société Sud ingénierie la clause d'exclusion mentionnée à l'article 7.111 des conditions générales du contrat d'assurance et de le condamner

Mme Q... fait valoir qu'elle détient un master 2 professionnel en ingénierie culturelle, un master 2 de recherche en études littéraires, et une maîtrise en lettres françaises, qu'elle exerce en tant qu'expert

en cassation d'une ordonnance rendue le 21 janvier 1993 par le juge de l'expropriation du département du Val-de-Marne, siégeant au tribunal de grande instance de Créteil, au profit de la Société d'ingénierie

d'assistance éducative, d'avoir déclaré sans objet l'appel par elle interjeté d'un jugement rendu par le juge des enfants, le 27 février 2002, confirmant le placement, jusqu'à sa majorité, de sa fille Ingrid

Pour rejeter la demande de fixation de créance au passif de la société RBT ingénierie, représentée par M.

avant le 17 mai 2002 et retenus ou susceptibles d'être retenus comme motifs de sanctions prononcées par un employeur ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme X..., salariée de la société Cril Ingénierie

X... et de la société Ingenierie et Réalisations, de la SCP Gatineau, avocat des époux X..., les conclusions de M.

de 21.204,57€ à la société Ingénierie du Moulin, montant qu'elle est par conséquent bien fondé à réclamer, le jugement étant également infirmé sur ce point.(...)

la décision de renvoi, ils n'en donneraient pas lecture" et qu'il "a en outre indiqué qu'il poserait, comme résultant des débats : - la question subsidiaire n° 7 d'atteintes sexuelles concernant Ingrid

Aussi, des pièces du dossier, il ressort que la SARL AD, dont l'objet est l'ingénierie financière et la recherche de financements pour le compte de tiers, en proposant à MM.

de la Montagne, 97410 La Possession (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre sociale), au profit de la société Delta ingénierie

des désordres occasionnés par ses assurés ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen du pourvoi principal, le moyen unique du pourvoi provoqué de la société Thebault Ingénierie

Corail bleu, domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Dardel ingénierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ingenieries réalisations, dont le siège est

Les appelantes sont déboutées de toutes leurs demandes contre la société ADDA et la société Bétom Ingénierie et le jugement infirmé.

, anciennement dénommée B & R ingenierie méditerranée, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

B-A-G a notamment sous-traité à : la SAS ABAK INGENIERIE, devenue INGEDIS, la réalisation d'une étude de structure ; la SARL A ET F CONSTRUCTION NEUF ET RESTAURATION, l'exécution des travaux de maçonnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud ingénierie, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée,

[V], laquelle contenait un § intitulé « Observation 4 : Analyse de vraisemblance de l'étude du bureau d'étude S I Ingéniérie (Commande demandeur) » ; qu'en se bornant à retenir les évaluations du rapport