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178 résultats pour « Jéremie BOULAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[J] [Y] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER) demeurant [Adresse 28] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jérôme

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Z] [D] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER) demeurant [Adresse 27] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953a

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

social : Powazkowska 46/50 01-728 -VARSOVIE - POLOGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jérôme

Source officielle
CA

6e Chambre D

6035ce35014e37354013aea9

Appel

24 février 2016

24 février 2016

N° 2016/49 Rôle N° 14/22732 [P] [Y] C/ [H] [Y] [O] [Y] divorcée [O] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP LATIL PENARROYA-LATIL

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162da6edda066944ee0e83c

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

321 Rôle N° 10/20592 SA AVIVA VIE C/ [G] [O] [L] [T] [S] Grosse délivrée le : à : Me Francoise MICHOTEY SCP BOISSONNET ROUSSEAU SELARL BOULAN

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162be8799b588421c5e37df

Appel

2 février 2012

2 février 2012

2012/71 Rôle N° 10/17671 SA GENERALI IARD C/ [G] [F] [P] [S] épouse [F] Grosse délivrée le : à : la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca420a9066fd7c90fc2307

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [M] [U] Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CC

comm

6137250ccd5801467741a8ba

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

Jérôme Z... est entré en relation vers la mi-juin 1998 avec la société Développement Y...

Source officielle
CA

1re Chambre B

61628874dafa129e399518ee

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN / BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202b4cfa010008a2d6b9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

DU 12 AVRIL 2024 N° 2024/ 64 RG 20/00151 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMN6 [D] [I] C/ SAS EDENRED FRANCE Copie exécutoire délivrée le 12.04.2024 à : -Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e863e74459e0c7ed2408

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LAPRO ENVIRONNEMENT [Adresse 10] [Localité 68] représentée par Maître Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0378 Société LIBERTY MUTUAL

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfac25a97f0381f5103

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

, constituée aux lieu et place de Me Jean-Michel BOTTAI de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, plaidant par Me Jérôme LAVOCAT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2301557_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

E, adjudant-chef de la gendarmerie alors affecté à la BP de Port-Jérôme-sur-Seine dont il assurait le commandement, demande au tribunal d'annuler, d'une part, l'arrêté du 23 mai 2022 ordonnant sa mutation

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277e7

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

de la photocopie du registre unique du personnel de l'entreprise Chez Marius, appartenant à Marius X..., que sont officiellement entrés dans l'entreprise le 2 janvier 2003, Daniel Y... en tant que boulanger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa57

Appel

7 février 2008

7 février 2008

légal en exercice y domicilié es qualités., demeurant 3 Avenue du Centre Les Quadrants-78280 GUYANCOURT représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5ffc7f238f55e255f3f43992

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXPF SARL AMBULANCES ALICYA C/ [C] [I] LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN

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CA

1re Chambre A

603676f72be52318cce86409

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/15882 [V] [W] C/ [Q] [O] épouse [W] SCI LES ACACIAS Grosse délivrée le : à :CHERFILS BOULAN

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162700a18eff35429d86509

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

JANVIER 2014 N° 2014/ 77 Rôle N° 13/06669 [Y] [K] C/ SARL SOCIETE DE GESTION HOTELIERE LA COUPOLE (SGH LA COUPOLE) Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162cf718b4dc27576e7b76d

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

RG n° 09/00090 APPELANTE: LA FÉDÉRATION ADMR DE SEINE ET MARNE agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY

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